Rez de jardin - installer une haie végétal en pots

RISSO_0365 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 16 février 2024 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024 - Modifié le 16 févr. 2024 à 12:23
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 16 févr. 2024 à 17:08

Bonjour,

J'ai acheté un appartement avec un rez de jardin privatif, le promoteur à fait planter une haie végétal qui ne ressemble à rien et il y a énormément de vis a vis.
Je souhaite donc installer des arbres ( bambou ) en pots tous le long de ma cloture qui donne sur le parking de la copro, que je ne planterai pas,

Ai-je le droit? Car je ne vois aucunes règles du règlement de copro qui m'interdirait cela car mes arbres ne seront pas plantés.

Je vous remercie pour votre aide :) 

Ci-dessous le règlement des jardin privatif : 

9°/ JARDINS PRIVATIFS
Les copropriétaires qui bénéficieront de la jouissance exclusive de jardins
privatifs devront maintenir constamment ceux-ci en parfait état d'entretien et de
propreté.
Ils pourront jouir de ceux-ci de manière à ne causer aucun préjudice aux
autres copropriétaires.
Ils ne pourront les utiliser que comme jardins d'agrément à l'exclusion de tout
autre usage (seront notamment exclues les plantations de potager et/ou arbres
fruitiers cultivées en pleine terre).
Il est interdit d'y entreposer des matériaux, outillage ou matériel, sauf le
mobilier de jardin exclusivement, ni rien qui pourrait incommoder par la vue, le bruit ou
l'odeur.
Plus particulièrement, il est formellement interdit de réaliser dans les jardins
privatifs aucun grill, barbecue ou installation similaire fixe.
De même, sauf ceux qui existeraient à ce jour et qui pourront y être
maintenus, il ne pourra être planté par les copropriétaires concernés aucun arbre à
haute tige dans les parties sur dalle de ces jardins. En outre, dans les parties en
pleine terre, il ne pourra en être planté sans l'autorisation préalable de l'assemblée
des copropriétaires de l’Ensemble Immobilier statuant à la majorité requise.
Pour les jardins sur dalle, sont interdites toutes plantations d’arbre à haute
tige ainsi que celles pouvant porter atteinte à l’étanchéité (bambou...).
Les plantations faites dans ces jardins ne devront pas porter atteinte à
l’intégrité de l’étanchéité du sous-sol.

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Par ailleurs, les copropriétaires concernés devront se conformer à tout
règlement du bâtiment et de l’Ensemble Immobilier comme à toutes règles de police
urbaine quant à l'usage de tous motoculteurs, tondeuses à gazon ou autres engins de
même nature et même plus généralement quant au bruit.
Il est ici rappelé que l’ensemble des arbres à hautes tiges, y compris le cas
échéant ceux situés dans les droits de jouissance exclusif, sera entretenu par la
copropriété (charges générales).
Les haies pouvant séparer ces jardins privatifs, soit entre eux, soit d'avec des
parties communes, devront obligatoirement être entretenues et taillées par les
propriétaires des lots délimités par celles-ci au moins deux fois l'an.
Les clôtures mitoyennes à deux jardins (grillage ou muret) sont entretenues à
frais communs par les copropriétaires concernés.
Ils devront faire procéder à leurs frais à l’élagage des arbres de trouvant sur
leurs jardins privatifs aussi souvent que celle sera nécessaire compte tenu du type
d’arbre, le tout de façon à ne pas priver les autres lots de la vue qu’ils sont en droit
d’attendre eu égard à leur situation. Si les arbres existent avant la mise en
copropriété, il y a lieu de les considérer comme des parties communes.
Toute construction comme toute modification des mouvements de terre y est
strictement interdite.
Il est interdit d’étendre du linge dans les jardins.
Le gazon devra être arrosé et tondu en temps utile pour être maintenu ras (à
l’anglaise) de manière à concourir avec les plantations à donner à l’Immeuble un
aspect harmonieux.
La hauteur des haies vives clôturant les jardins sera limitée à 1m80 pour les
haies côté rue et à 1,20 m pour les haies séparatives entre jardins privatifs.
Chaque jardin privatif devra souffrir le cas échéant, tout passage pour
entretien, réfection et extension de tous les réseaux souterrains (eaux potables,
usées, pluviales, électricité, téléphone, basse tension, éclairage public, services de
sécurité..., ladite énumération n’étant pas limitative). De la même manière, chaque
jardin privatif devra souffrir tout droit de tour d’échelle et de passage pour permettre
l’entretien, la réfection et les travaux de ravalement des façades des bâtiments, et
d’une manière générale de toutes les parties communes.
En cas de manquement aux obligations ci-dessus, le copropriétaire concerné
pourra être mis en demeure de mettre son jardin en conformité par le Syndic au
moyen d’une simple lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
A défaut d’exécution, le Syndic pourra prendre toute mesure, afin de faire
exécuter les travaux nécessaires aux frais du copropriétaire concerné, lequel devra
laisser le libre accès des jardins à toute personne chargée par le Syndic de l’entretien
de ceux-ci en cas de défaillance.
Toutefois, si la copropriété vient à décider à la majorité requise, lesdits jardins
pourront être entretenus dans le cadre de l'entretien général des espaces verts. Cette
décision régulièrement prise s'imposera à tous les copropriétaires concernés. Dans ce
cas, cet entretien incombera à l'ensemble des copropriétaires en considération de
l'intérêt général qui s'attache à leur maintien et à leur entretien, et ce, nonobstant leur
caractère privatif, de façon à avoir des jardins entretenus.

3 réponses

Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
16 févr. 2024 à 17:08

Bonjour,

Même plantés en pot, je vous déconseille vivement les bambous. Plantez plutôt des lauriers dont le feuillage est persistant l'hiver. Et la pousse est rapide.

Cdlt.

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BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
16 févr. 2024 à 12:30

" je ne vois aucunes règles du règlement de copro qui m'interdirait cela car mes arbres ne seront pas plantés. " : en effet.
Donc vous pouvez d'ores et déjà choisir la forme et la couleur de vos futurs pots....

Mais bon, des bambous ? Vraiment ?

 

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RISSO_0365 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 16 février 2024 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024
16 févr. 2024 à 14:07

Merci beaucoup pour votre réponse,

Croyez moi ils sont très beau, bambou japonais... mes voisins seront heureux  :) 

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rambouillet41 Messages postés 9329 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 3 427
16 févr. 2024 à 14:06

Bonjour,

"Les copropriétaires qui bénéficieront de la jouissance exclusive de jardins
privatifs"

c'est rigolo cela : privatif ou à jouissance exclusive

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RISSO_0365 Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 16 février 2024 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024
16 févr. 2024 à 16:00

Je suis perdu

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