Cassation après ?
A_Lex56 Messages postés 162 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai gagné en appel perdu en cassation..décision non motivée !!j'aimerais savoir comment Je peux relancer mon affaire..parce que j'ai vraiment vécu un harcèlement organisé..par une direction totalement défaillante . J'ai du tout reconstruire j'aimerais avoir le délai exacte si possible pour faire une procédure après la cassation et qui je dois solliciter cette affaire à fait la une des médias prosélytisme religieux..jai fait lobjet d'une immondice de campagne de calomnie et de mensonges inouï..de deux faux témoignages aberrants ..j'aurais fait un bleue à quelqu'un que je n'ai jamais touché..hallucinant
Je ne lâche rien..quoi qu'il en soit ..la vérité finira un jour par monter par l'escalier..puisque le mensonge à pris l'ascenseur..soutenu par des responsables irresponsable..je reste très perplexe quand à la décision prise en cassation..!!
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7 réponses
Bonjour,
Je ne comprends pas votre message. Si vous avez gagné en appel, et que la cassation n'a pas confirmé le jugement, vous n'avez pas perdu.
Votre affaire est renvoyée devant la cour d'appel pour être rejugée.
Vous aurez tout le temps de représenter votre affaire.
A noter que la cour de cassation ne juge pas les faits. La cour de cassation admet tout ce que vous avez dit et fait (et ce qu'ont dit et fait les autres). Elle a juste dit que les faits tels qu'énoncés ne motivent pas la décision en fonction de la loi.
Comme indiqué par mon collègue, faites le point avec votre avocat, car manifestement vous ne comprenez pas tout ce qui se passe. Demandez lui de bien vous expliquer ce qui s'est passé, et comment vous préparer pour la suite.
Si je comprend bien vous avez contesté une décision de justice alors que vous n'étiez pas Partie au litige?
En fait il aurait fallu déposer une plainte pour d'autres motifs plutot que de vouloir vous greffez à cette procédure, c'est peut être toujours possible mais la décision rendue par la 1ère cour d'appel
ne vous concernait pas, c'est ce qu'il faut comprendre de la décision rendue par la 1ère chambre civile. (amha)
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionJe recherche des soutiens avocats et autres ..jai tout contesté par écrit. Y compris la fausse plainte au procureur qui à était classé sans suite. Donc en ma faveur..des doutes existant cette affaire n'est que l'arbre qui cacher la forêt
les responsables de cette histoire pense que je vais abandonné n'hésitez pas à me contacter merci
Désolé je ne comprend pas tout ..je n'ai pas réagi car j'étais très occupé à me reconstruire..jai entre temps perdu mon mari dans un accident 2019 ..le temps de me rétablir à était long ..mais nécessaire..je réalise maintenant que je n'est pas été au bout et que je me suis vraiment fait malmené..par des gens qui ont préféré fuir leurs responsabilités en me pointant comme..mauvaise professionnelle..j'étais secrétaire chsct à l'époque..inouï..
Bonjour,
Autant les délais pour déposer plaintes sont acceptables en général, tout dépend du délit ou crime mais parcontre les délais de recours et appels sont relativement court, limités à 2 mois maximum la plupart du temps.
Le Jugement est probablement passé en force de chose jugée.
(Jugement qui n’est plus susceptible de recours, soit parce que les recours ont été épuisés, soit que les délais sont expirés.)
Je dis probablement parce qu'il nous manque un élément que vous n'avez pas communiqué, le résultat de l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis autrement composée suite au renvoi par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation.
Si il y a eu des faits d'harcèlements ou autres qui ont perdurés vous pourrez éventuellement déposer plainte mais les motifs devront être différents de ceux de l'affaire qui s'est retrouvée en cassation, là la justice n'a plus le droit de revenir dessus si jugement passé en force de chose jugée.
n'hésitez pas à me contacter merci
En postant des messages de la sorte, vous vous exposez à ce que des arnaqueurs de tout poil (ou pire, des mauvais avocats) vous contactent en vous promettant ce que vous voulez entendre... Il faudra juste avancer quelques malheureux centaines d'euros (mais ils vous feront gagner des millions, promis)... Centaines d'euros qui se transformeront rapidement en milliers, voir dizaines de milliers tant que vous vous laissez faire...
les responsables de cette histoire pense que je vais abandonné
Non, 6 ans après, vous avez abandonné. C'est pas les responsables qui le pensent. Les prescriptions ont eu lieu (en plus des jugements), et légalement vous n'avez plus aucun recours. Et tout recours non légal (facebook, presse, manifestation) vous exposerait vous à des attaques pour diffamation (en supposant que vous arriviez déjà à expliquer la situation de façon claire) et se retournerait contre vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non j'ai bien compris..votre commentaire ! Je suis sidéré d'apprendre ça...mon avocate ne m'a jamais proposé l'appel..effectivement j'étais vraiment entouré d'un panier de crabes et pires je pense que les délais sont dépassé