Erreur de calcul de tantieme
MCB
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6 janv. 2024 à 00:05
rambouillet41 Messages postés 9350 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 6 janv. 2024 à 08:53
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rambouillet41
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6 janv. 2024 à 08:53
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Bonjour,
OUI, vous pouvez si l'AG en décide ainsi, mais il faut aussi savoir si les tantièmes actuels ne prennent pas en compte cette capacité "aménageable" et cela c'est difficile à savoir 50 ans après ....