Affichage diffamatoire

Orlane - 23 déc. 2023 à 19:28
Gayomi Messages postés 19053 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 - 24 déc. 2023 à 09:43

Bonjour,

Une personne de ma copropriété se permet d’afficher des feuilles en « rappelant » certaines règle de la copropriété. Sauf que, cette personne se permet de visé les propriétaires d’animaux (chien). Elle dit que s’est à causes des animaux que le hall d’entrée ne reste jamais propre longtemps. Elle vise également une voisine à moi, que son chien aboie sans cesse, je comprend que ça embête les personnes, mais pas besoin de la visé comme ça dans le hall.

Moi propriétaire de chien je me sens épié par le moindre fait et geste de mon chien maintenant.

Surtout que nous avons déjà reçu une note du syndic par mail, pour la propreté etc mais à aucun moment n’a été visé les propriétaires d’animaux. 

Ma question : est ce que cette personne a le droit de mettre des affiches comme ça ? 

4 réponses

rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 3 535
24 déc. 2023 à 09:41

Bonjour,

Mais y a-t-il réellement diffamation ? n'y a-t-il pas juste un rappel des règles qui vous chiffonne ?

Peut-elle afficher ? où est ce indiqué que c'est interdit ..... ? et vous, vous pouvez retirer ou non ?

En cette période : Joyeux Noel et pensez à autre chose .......

3
Gayomi Messages postés 19053 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 10 298
Modifié le 24 déc. 2023 à 09:48

Il n'est pas interdit de mettre un affichage visant à rappeler des règles prévues dans le règlement de copropriété, voire de simples règles de savoir-vivre entre voisins, tant que l'affichage est de portée générale (absence de nom). 

3
BmV Messages postés 91438 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 11 décembre 2024 18 502
23 déc. 2023 à 20:02

Bien le bonjour,

On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum comme dans la "vraie" vie, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et en attendant, bonne continuation ici.

0
_lael_ Messages postés 5138 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 2 458
24 déc. 2023 à 02:03

Une plainte pour diffamation est possible mais ça n'aboutira pas à grand chose, même si l'identité de l'auteur était connue.

0