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2 réponses
6 déc. 2023 à 08:45
Bonjour,
Grosseur de votre copropriété : 2 copros ou 200 ?......;o) .....
Le CS peut demander au syndic de surseoir à la décision et reposer la résolution lors de la prochaine AG.
Bonjour
Une AG est censée prendre une décision en toute connaissance de cause, c-à-dire avec tous les documents nécessaire à sa prise de décision.
Il n'est pas possible juridiquement de modifier le PV de cette AG, lequel PV a valeur juridique, s'il reflète bien les votes acquits ; ce n'est pas pour rien qu'on l'appelle PV et non CR (compte-rendu qui n'a aucune valeur juridique). Ce serait se rendre coupable d'un faux.
Mais un autre AG, postérieurement, peut prendre une décision contraire sur le même sujet.
Bien à vous.