Modification des plans d'une DP
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 8 déc. 2023 à 17:00
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6 réponses
3 déc. 2023 à 10:15
Bonjour,
dans mon cas n'étant pas concerné lors du premier dépôt,
C'est-à-dire ?Ce n'est pas vous qui êtes à l'origine de la DP initiale ? En revanche, c'est vous qui avez mis en oeuvre les travaux ?
Bonsoir, si je suis à l'origine de la DP et réalise les travaux.
Cependant comme expliqué peut être maladroitement, malgré l'ajout de volumes (en particulier une cage d'escalier), de part leur nature la surface calculée pour la taxation est inférieure à celle initiale...
Merci de vous intéresser à ma question
3 déc. 2023 à 23:02
Ok je comprends mieux.
Vous déposez une nouvelle DP intégrant le nouveau projet à partir des plans qui ont été validés lors de la DP précédente.
Bonjour,
Il faut déposer une nouvelle DP dans laquelle seront intégrés les travaux déjà accordés auparavant, n'hésitez pas a préciser dans votre dossier la référence du dossier déjà accordé afin que ce dernier soit plus compréensible. Dans le cas où la réalisation des plans serait trop compliquée vous déposez une DP incluant la totalité des travaux (déjà accordés + nouveaux) et une fois qu'elle est accordée vous annulez la première.
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La modification est relativement aisée à cerner (DP initiale concernant ce bout du batîment : toit en pente devenant toit terrasse, DP que je souhaite soumettre : création d'une nouvelle pièce au dessus de ce toit terrasse).
Question "bête" quand même.... actuellement les travaux sont à l'étape de la maçonnerie du pignon qui devient toit terrasse, pour les photos accompagnants cette nouvelle DP, je prend des clichés à cet instant T même si ce n'est pas terminé et que le toit terrasse n'est pas encore la ?
Je crois que c'est le point qui me taraude le plus dans cette histoire... Même si il n'y a je pense aucune difficulté à comprendre ce qui sera visible et faire correspondre cela avec les plans précédents (d'où la bonne idée de préciser la référence de la DP précédente)
Merci !
8 déc. 2023 à 17:00
Vous n'êtes pas obligé dejoindre des photos