Modification des plans d'une DP

Picoco26 - 1 déc. 2023 à 11:34
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 8 déc. 2023 à 17:00

Bonjour à tous,

je n'ai pas trouvé de réponse précise concernant ma demande, même si c'est un sujet qui est traité déjà plusieurs fois.

J'ai obtenu en début d'année la validation d'une déclaration préalable pour la rénovation d'une petite maison, malgré la création de quelques volumes (cage d'escalier, petit réduit), le bien ne gagne pas de surface à l'issu de ces travaux.

Les travaux sont actuellement toujours en cours.

Je souhaite demander l'accord pour créer une surélévation sur une partie, avec donc une création de surface supplémentaire.

Je pense avoir bien compris qu'il n'y a pas de déclaration préalable modificative possible, et donc je dois à nouveau déposer une DP complète.

Cependant, je dois partir de quel état du bâtiment, celui avant les premiers travaux comme la première DP, celui en ce moment, ou celui tel que le bien sera à la fin de la première DP ?

(Dans certains cas il était conseillé de demander l'annulation de la première DP, pour ne pas être doublement taxé à l'achèvement des travaux, mais dans mon cas n'étant pas concerné lors du premier dépôt, je pense ne pas avoir à me préoccuper de cela?).

Merci beaucoup pour ces éclaircissements !

6 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 254
3 déc. 2023 à 10:15

Bonjour, 

 dans mon cas n'étant pas concerné lors du premier dépôt,

C'est-à-dire ?Ce n'est pas vous qui êtes à l'origine de la DP initiale ? En revanche, c'est vous qui avez mis en oeuvre les travaux ?


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Bonsoir, si je suis à l'origine de la DP et réalise les travaux.

Cependant comme expliqué peut être maladroitement, malgré l'ajout de volumes (en particulier une cage d'escalier), de part leur nature la surface calculée pour la taxation est inférieure à celle initiale...

Merci de vous intéresser à ma question

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 254
3 déc. 2023 à 23:02

Ok je comprends mieux. 

Vous déposez une nouvelle DP intégrant le nouveau projet à partir des plans qui ont été validés lors de la DP précédente.


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Bonjour,

Il faut déposer une nouvelle DP dans laquelle seront intégrés les travaux déjà accordés auparavant, n'hésitez pas a préciser dans votre dossier la référence du dossier déjà accordé afin que ce dernier soit plus compréensible. Dans le cas où la réalisation des plans serait trop compliquée vous déposez une DP incluant la totalité des travaux (déjà accordés + nouveaux) et une fois qu'elle est accordée vous annulez la première. 

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Merci beaucoup pour vos réponses !

La modification est relativement aisée à cerner (DP initiale concernant ce bout du batîment : toit en pente devenant toit terrasse, DP que je souhaite soumettre : création d'une nouvelle pièce au dessus de ce toit terrasse).

Question "bête" quand même.... actuellement les travaux sont à l'étape de la maçonnerie du pignon qui devient toit terrasse,  pour les photos accompagnants cette nouvelle DP, je prend des clichés à cet instant T même si ce n'est pas terminé et que le toit terrasse n'est pas encore la ? 

Je crois que c'est le point qui me taraude le plus dans cette histoire... Même si il n'y a je pense aucune difficulté à comprendre ce qui sera visible et faire correspondre cela avec les plans précédents (d'où la bonne idée de préciser la référence de la DP précédente)

Merci !

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 254
8 déc. 2023 à 17:00

Vous n'êtes pas obligé dejoindre des photos


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