Contrôle a domicile
Lindsay8862 - 27 sept. 2023 à 12:44
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3 réponses
26 sept. 2023 à 22:08
Bonjour
Le problème est que même en prouvant votre lien de parenté, cela ne prouve pas une absence de couple, il est tout à fait légal de se marier avec son cousin, même au premier degré alors que vous c'est au second.
La caf ne définit pas un couple comme le fait de partager un lit mais comme le fait d'avoir des ressources et gestion communes. Et là c'est bien votre cas. En plus vous avez vous même déclaré être en couple.
Malheureusement il y a de fortes chances que la caf vous considère en couple et en plus depuis son emménagement chez vous puisque dès le début vous avez eu des transferts d'argent et même l'utilisation en commun d'un même compte bancaire.
Essayez d'expliquer au mieux la situation à l'inspecteur mais attendez-vous à ce qu'il vous considère quand même comme un couple. Ce qui sous-entend des remboursements de sommes perçues à tort (il a touché le RSA alors que vous aviez des revenus).
bonjour
votre mère peut sans doute donner les renseignements concernant votre "cousinage"
après vous ne pouvez pas dire une fois que vous êtes en couple et une fois que vous ne l'êtes pas : cela amène des soupçons sur votre situation
Bjr oui, elle est la cousine du père de Monsieur. Nos grand mère était soeur, nous nous connaissons depuis toujours. La famille a juste pris des distances avec le temps et les décès. Mais aucun document officiel en notre possession. Je ne pense pas qu'il y ai eu ou qu'il y ai encore des documents aussi complet sur le fait qu'elles étaient sœur. Sa doit être moi justement qui doit avoir le plus de photos et de documents sur la famille.
Et non il n'a jamais été déclaré durant ses 3 ans autrement qu'a titre d'héberger a titre gratuit ( la demande de logement et les renouvellements de demande ont toujours était fourni) Je n'ai changer sa que la en août, lorsque j'ai commencé a revenir a moi et que j'ai réussi à avoir tout les documents prouvant ne pouvant le rajouter au bail que comme cela ( attestation de mon bailleur a qui j'ai fait plusieurs dossiers écrit pour faire la colocation). Cette solution ma été proposée a plusieurs reprises, aussi bien par la caf que par mon bailleur. Il m'a même été confirmé par la caf qu'il y avait de moins en moins de colocation accepté par chez moi, se qui posait souvent des problème du style.
Je voulais juste pas qu'il se retrouve à la rue si il venait a m'arrivait quelque chose, vue mon état de santé. J'ai eu et j'ai encore des traitements lourd.
27 sept. 2023 à 12:44
Oui. Sont RSA a été viré sur mon compte quelques mois, avec attestation signer a la caf que je lui restituer son argent. Il n'a jamais contribué au frais du logement, de toute façon ils n'auraient pas pu, vue des finances.
Donc en gros c'est caf qui m'ont conseillé de faire de la sorte, mais comme pas de preuve écrite et sur les appels téléphoniques ne sont pas conserver sur plusieurs mois aucun moyen de le prouver. Donc je me retrouve mise en faute. Je suppose qu'il t'apperont dans mon apl. Étant en arrêt pour longue durée je n'ai plus que le minimum pour handicapés.