Contrôle a domicile

lindsay8862 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 16 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2023 - 26 sept. 2023 à 20:38
 Lindsay8862 - 27 sept. 2023 à 12:44

Bonjour, il y a 3 ans, j'étais en colocation avec ma mère qui a pris son logement car je suis assmat et avec le COVID c'était trop dangereux pour elle.  2 mois après j'ai héberger a titre gratuit un cousin germain. ( garçon du cousin a ma mère) car gros problème financier, dépression, et il n'arrivait plus à payer son loyer et se nourrir, son compte bancaire a été clôturer car plus assez réapprovisionner.Je l'ai aidé à faire un dossier de surendettement, et son RSA a été virer sur mon compte le temps de le débloquer financièrement. Aillant 2 CB, sa ne poser pas de problème il avait accès à son argent, et sa lui a permis de rembourser l'argent empreinté a son entourage et un compte nickel pas toujours fiable a été créé par la suite pour la caf et pôle emploi. Malgré des demandes de logement, le COVID et le fait que j'avais la place ont ne lui a jamais proposé de logement. Nous avons donc vue pour faire de la colocation. Aussi bien du côté de mon bailleur qui ne fait plus de colocation que de la caf, nous nous sommes retrouvés bloqué. Seul solution de la caf, passer notre relation a la caf en couple et que monsieur prenne a sa charge ma perte d'apl, se qui lui permettra d'être sur le bail en temps que cotitulaires du bail.  Dossier mis a jour a plusieurs reprises, jamais de problème. En cause de sa dépression, il a eu un problème d'alcool et a était percuté par un véhicule se qui ne l'a pas aider dans la profession, mais il s'en ai sortie l'an dernier et a fait une reconversion professionnelle et devait prendre un logement. Malheureusement on m'a diagnostiqué 2 cancer du sein, et il a décidé de rester m'aider comme j'ai pus l'aider dans ses mauvais moment. Et clairement je ne pouvais pas vivre seul, je commence juste a remonter. Ne voulant pas qu'il se retrouve à la rue si il m'arrive quelque chose car cancer génétique avec plus de 70 pourcent d risque de nouveau cancer en plus des récidive, j'ai commencé a rassemblé les documents et nous mettre en couple en août auprès de la caf. ( si 1 d'entre nous rencontre quelqu'un ou que l'on voudrait prendre chacun son logement nous nous mettrions en séparé) Après de multiples documents demander et attestation de mon bailleur confirmant ne pouvant ajouter monsieur que si nous étions en vie marital, mon compte a été débloqué et mis a jour.  Et la hier, courrier ne prévenant d'un contrôle a domicile. Il me demande les feuilles impôt compte bancaire facture bail...

J'ai bien entendu tout rassembler. Mais je vois cache pas que sa me stresse. Et si il allait se renseigner a mes voisins avec lesquelles je parle que vite fait pour la plupart sauf 1 ou 2 voisines: bonjour aurevoir. Donc je suppose que certains nous crois en couple (1 homme 1 femme dans une maison ils ont pas forcément était chercher bien loin lol). Dans nos familles,on ne se côtoient pas trop a part ma mère et une de mes cousines et lui sa mère frère et soeur qui vivent sur paris. Nous ne côtoyons pas grand monde  en dehors des grandes occasions. 

Il a bien une chambre a lui, dans laquelle il a un lit et 1 lit pour ses filles. Lorsqu'elle sont là le week-end il dort dans le salon. 

Depuis que je l'héberge, il n'avait que le RSA donc juste de quoi vivre pour lui et ses filles. Depuis que je suis tombé malade, j'avoue qu'il a pris le relais sur beaucoup de chose du cotidient. (Je ne pouvais plus me faire a manger, conduire quand je le voulais, gérer le cotidient ( courses, surveiller mes prélèvements) je n'ai gérer que le côté médical qui me demander par moment de demander de l'aide.

Je ne vois pas comment réussir a prouvé notre lien de parenté, mes grands parents étant décédé et lui ne côtoyant plus se côté familiale. A part des photos de nos grand mère ensemble sur des photos, aucun document officiel. 

3 réponses

Ysabe_l Messages postés 12595 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 8 667
26 sept. 2023 à 22:08

Bonjour

Le problème est que même en prouvant votre lien de parenté, cela ne prouve pas une absence de couple, il est tout à fait légal de se marier avec son cousin, même au premier degré alors que vous c'est au second. 

La caf ne définit pas un couple comme le fait de partager un lit mais comme le fait d'avoir des ressources et gestion communes. Et là c'est bien votre cas. En plus vous avez vous même déclaré être en couple. 

Malheureusement il y a de fortes chances que la caf vous considère en couple et en plus depuis son emménagement chez vous puisque dès le début vous avez eu des transferts d'argent et même l'utilisation en commun d'un même compte bancaire. 

Essayez d'expliquer au mieux la situation à l'inspecteur mais attendez-vous à ce qu'il vous considère quand même comme un couple. Ce qui sous-entend des remboursements de sommes perçues à tort (il a touché le RSA alors que vous aviez des revenus). 

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Oui. Sont RSA a été viré sur mon compte quelques mois, avec attestation signer a la caf que je lui restituer son argent. Il n'a jamais contribué au frais du logement, de toute façon ils n'auraient pas pu, vue des finances.

Donc en gros c'est caf qui m'ont conseillé de faire de la sorte, mais comme pas de preuve écrite et sur les appels téléphoniques ne sont pas conserver sur plusieurs mois aucun moyen de le prouver. Donc je me retrouve mise en faute. Je suppose qu'il t'apperont dans mon apl. Étant en arrêt pour longue durée je n'ai plus que le minimum pour handicapés.

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bonjour 

votre mère peut sans doute donner les renseignements concernant votre "cousinage" 

  après vous ne pouvez pas dire une fois que vous êtes en couple et une fois que vous ne l'êtes pas  : cela amène des soupçons sur votre situation

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Bjr oui, elle est la cousine du père de Monsieur. Nos grand mère était soeur, nous nous connaissons depuis toujours. La famille a juste pris des distances avec le temps et les décès. Mais aucun document officiel en notre possession. Je ne pense pas qu'il y ai eu ou qu'il y ai encore des documents aussi complet sur le fait qu'elles étaient sœur. Sa doit être moi justement qui doit avoir le plus de photos et de documents sur la famille. 

Et non il n'a jamais été déclaré durant ses 3 ans autrement qu'a titre d'héberger a titre gratuit ( la demande de logement et les renouvellements de demande ont toujours était fourni) Je n'ai changer sa que la en août, lorsque j'ai commencé a revenir a moi et que j'ai réussi à avoir tout les documents prouvant ne pouvant le rajouter au bail que comme cela ( attestation de mon bailleur a qui j'ai fait plusieurs dossiers écrit pour faire la colocation). Cette solution ma été proposée a plusieurs reprises, aussi bien par la caf que par mon bailleur. Il m'a même été confirmé par la caf qu'il y avait de moins en moins de colocation accepté par chez moi, se qui posait souvent des problème du style.

Je voulais juste pas qu'il se retrouve à la rue si il venait a m'arrivait quelque chose, vue mon état de santé. J'ai eu et j'ai encore des traitements lourd.

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