Piscine construite en 2001
abzt
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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bonjour
nous avons acheté une piscine en kit .waterair en 2001 .parce que ce modèle n'était pas imposable .la déclaration des travaux exemptés de permis de construire a été faite et le projet autorisé -(document signé par un ingénieur des T.P.E et mairie )
la piscine n'apparaît pas dans la liste" mes biens " des impôts ,est ce normal ?
le service waterair m'a confirmé qu'à un certain moment ces piscines n'étaient pas imposables mais ne peut pas me dire à quel moment cela a changé et si notre piscine bénéficie toujours de la date de construction ( non imposable) .
merci
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