Changement de portail - Zppau

Bonjour

A quoi dois-je m'attendre ?

Un PV d'infraction pour non respect des règles d'urbanisme et installation sans autorisation

.

Obligation de mise en conformité ?

Possible si le PV d'infraction est envoyé au procureur de la République et que celui-ci à l'issu du processus (enquête, procès) suite à la demande de la commune qui peut exiger une mise en conformité.

Merci Josh, ils n'iront pas jusque-là je pense,

Le vrai problème évoqué direct par l'élue qui est venue chez moi, c'est le fait qu'il soit massif et plus haut que le précédent : massif, bah comme l'autre, plus haut bah oui puisqu'il y a un jeu de 7 cm en bas. Je ne pouvais pas l'ouvrir sans pied de biche, et cette année, bah le pied de biche n'y faisait rien, le bois était pourri.

En <5minutes, le portail ne tenait que sur des parpaings, sanglé au pilier... la trouille qu'il tombe sur la route ou sur moi, engageant ma responsabilité.

Auparavant, effectivement, les promeneurs s'arrêtaient pour "s'extasier" sur ma cour fleurie et prendre des photos d'un gigantesque rosier que j'ai.

Bref, entre le bois composite ou pas, les déclarations urgentes, les rectificatifs, l'avis des ABF, et les vraies motivations des élus, il y a un monde,

Quoiqu'il en soit, merci pour ton retour, qui, fondamentalement, confirme ce que je ne voulais pas admettre,

Bonne continuation,

PS : s'ils veulent faire des photos, ils n'ont qu'à se mettre sur la pointe des pieds, ou coller leur nez sur la palissade ajourée ????