Charges communes de copropriété
Tarben18 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 7 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2023 - 8 juil. 2023 à 14:14
3 réponses
Bsr oui ce sont des parties communes, car le plafond haut c'est le plancher du rdc, de l'immeuble s'il s’effondre votre immeuble et studio aussi. Tout le monde participe, même sans cave.
Cela nous est arrivé, immeuble haussmannien plus de 100 ans, il faut entretenir, quand les caves sont voutées avec du bois de la chaux des chiffons, des poutrelles acier qui se corrodent, sinon tout peut s'écrouler, on a d'abord étayé quelques caves en urgence et interdit l'accès.
Cdt
Modifié le 8 juil. 2023 à 14:08
Si c'est des travaux qui de bénéficient qu'aux caves ça aurait pu être contestable sur le fondement de l'article 10 de la loi de 1965.
Mais s'il s'agit de travaux pour renforcer la structure de l'immeuble, bénéficiant donc par définition à tout le monde, ça apparaît légitime que le coût soit bien porté par tout le monde et soit assimilé à une charge commune générale tel que probablement prévu par le Règlement de Copropriété.
8 juil. 2023 à 14:14
Merci beaucoup pour vos réponses qui vont bien toutes dans le même sens. En vous lisant, il paraît en effet cohérent que ces charges soient partagées entre tous les copropriétaires.