Charges de copropriété

Merci de votre réponse. Le RDC ne parle pas explicitement de ces conduits, non nécessaires, en effet, à certains propriétaires dont les chaudières ne sont pas reliées à ceux-ci... Il y a donc des propriétaires qui doivent payer plus de charges que d'autres, ne sachant pas que leurs chaudières sont reliées a d'autres. Tant pis pour eux !

Merci à vous

Cordialement 

Flooking

Que dit votre Règlement de copropriété concernant cette installation ?

C'est à lui qu'il faut se référer.

"les conduits font parties des parties communes. Elles sont réparties différemment entre les propriétaires, selon qu'elles font l'objet d'un usage commun à l'ensemble des copropriétaires ou qu'elles sont affectées à l'usage de certains d'entre eux d'après l'utilité de divers éléments d'équipements et services collectifs."

Cordialement 

Flooking

On ne parle pas nommément de ces conduits, mais les conduits en général sont indiqués en charges communes spéciales pour chacun des bâtiments. 

Cordialement 

Flooking

Bonjour,

Nous sommes en présence, dans votre cas, de conduits d'un équipement commun et non de conduits structurels d'évacuation EU ou EP.

Donc, en l'absence d'autres précisions de votre RdC, seuls paieront les copropriétaires utilisant ou susceptibles d'utiliser ces évacuations de cet équipement suivant l'art 10 (critère d'utilité).