Faire déplacer une installation de sport / nuisances sonores
Hellio777
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Modifié le 5 juin 2023 à 20:22
BmV Messages postés 91345 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 6 juin 2023 à 20:22
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3 réponses
BmV
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5 juin 2023 à 22:56
5 juin 2023 à 22:56
Commencez par vous informer si ces agrès sont la propriété de la commune ou de la copro, s'ils sont posés sur terrain privé ou public et si leur usage est régi par un règlement quelconque, que d'ailleurs chaque copropriétaire est censé connaître.
Ça vous donnera un début de piste à suivre.
Au-delà, si les nuisances sonores sont réelles, appelez le 17 à chaque fois afin qu'on vienne sanctionner les fauteurs de trouble.
hoquei44
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5 juin 2023 à 21:27
5 juin 2023 à 21:27
Bonjour,
Pourquoi serait ce à eux de partir et non à vous ?
CB
6 juin 2023 à 19:49
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Disons que s'il existe réellement un règlement, il ne sera jamais respecté par qui que ce soit, vu les gens qui fréquentent ces installations (des gens qui n'habitent même pas dans la résidence). Mais ces installations étant hors des clôtures de la résidence, je suppose qu'elles ne nous appartiennent pas.
Quant à la police, c'est effectivement la meilleure solution pour l'instant, en espérant que ça ne parte pas en cacahuètes lors de l'intervention (s'ils interviennent...)
6 juin 2023 à 20:22
Commencez par vous informer si ces agrès sont la propriété de la commune ou de la copro, s'ils sont posés sur terrain privé ou public et si leur usage est régi par un règlement quelconque.