Vice caché véhicule

Vendeurnovice Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 31 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023 - 31 mai 2023 à 11:46
Ulysse5818 Messages postés 12503 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 - 1 juin 2023 à 12:59

Bonjour, 

Nous avons vendu un véhicule (250 000 km âgé de 12 ans) fin avril avec un ct vierge datant de qq jours juste avant la vente. Nous étions les premiers surpris de ce ct vierge mais ravis au final. Véhicule toujours bien entretenu. 

1 mois après l'acheteur demande l'annulation de la vente. Il a refait passer un ct au véhicule et de multiples défauts sont apparus (voir photo). Nous sommes plus que surpris de cela et désemparés ! Le contrôleur a visiblement mal fait son travail mais c'est nous qui sommes ennuyés maintenant !! Nous sommes dégoutés car on nous accuse d'avoir soudayé le contrôleur !!

Notez que les défauts majeurs concernent des pièces d'usure et que l'acheteur a déjà parcouru 1500 km avec. Le voyant du filtre à particule s'est également allumé après la vente.... Mais tout allait bien avant !!!

Que risquons nous ? Faut-il accepter l'annulation de la vente ? 

Notre assureur nous dit que c'est mieux de ne pas s'embarquer dans un truc compliqué mais je trouve ça injuste tout de même ! Nous avons été super honnêtes avec l'acheteur en lui disant absolument tout ce qui était en notre connaissance sur la voiture.... Et on se retrouve avec des menaces de procédure !!

Je sais très bien que ça peut coûter très cher. J'ai déjà gagné un procès pour un vice caché (sur une toiture). La procédure ne me fait pas peur mais juste pas trop envie de m'embarquer là dedans. Le véhicule vaut moins de 6000 euros pour info. 

Merci d'éclairer ma lanterne !! Bien cordialement. 

7 réponses

Ulysse5818 Messages postés 12503 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 386
31 mai 2023 à 12:33

Bonjour,

Si votre Ctl tec était vierge il y a 1 mois, il y a là un très gros lézard qu'il vout faut décortiquer. Allez voir le centre qui a fait le vôtre et montrez lui celui de votre acheteur..comparez et demandez des explications, vous pouvez également en plus, faire l'inverse.


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Vendeurnovice Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 31 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023
31 mai 2023 à 14:14

Merci de votre réponse. Je n'y comprends rien ! Comment est ce possible ? Est-ce que ma responsabilité est engagée sachant que j'avais un ct vierge ? 

À savoir que c'est un contrôle volontaire que l'acheteur a effectué et non un 2ème ct. Ils n'ont pas du tout la même valeur apparemment. Ils n'ont d'ailleurs toujours pas faire le nécessaire pour changer la carte grise (je trouve ça étrange). J'ai peur d'être victime d'une démarche abusive. Ils ont peut-être flingué les pneus et c'est un ressort de suspension pendant ce mois où ils ont parcouru 1500 km et se retournent contre moi maintenant ! 

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Ulysse5818 Messages postés 12503 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 386
31 mai 2023 à 14:35

Faites comme je vous l'ai écrit, allez voir les deux centres. Ne laissez pas pourrir cette affaire.

Si vous avez une assurance PROTECTION juridique, faites la déclaration.

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Vendeurnovice Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 31 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023
1 juin 2023 à 09:25

Bonjour, 

J'ai suivi votre conseil et suis allée voir le contrôle technique qui m'avait fait le ct vierge (il m'est impossible d'aller voir le contrôleur qui a fait le contrôle de la partie adverse car ils habitent à 300 km). J'ai relevé une incohérence : le contrôleur dit qu'il a reçu un appel du propriétaire de la voiture et qu'il s'est fait drôlement voler dans les plumes. La personne lui a dit qu'elle avait repassé le véhicule  à un contrôle volontaire et qu'il y avait une liste de défauts importante. Sauf que l'appel a été émis avant le 28 mai et le contrôle n'a été  fait que le 30 mai.... ???????? Bizarre. La personne a donc menti au contrôleur ?! 

J'ai montré le contrôle volontaire à mon contrôleur et il a pu observer une grosse différence dans l'efficacité de freinage (- 30%, comment est-ce possible en 2 mois ???! ) mais paradoxalement un déséquilibre moins important ce qui est compatible avec qqn qui n'appuie pas beaucoup sur la pédale de frein lors du contrôle.

Le reste : pneumatique endommagé sévèrement, défaut sur l'attache d'un ressort (même roue que le pneu endommagé) est tout à fait compatible avec une sortie de route.

D'autres points sont en défaut mais il s'agit de réglage d'optique, d'un voyant pollution et du voyant esp. Tout ça est arrivé après la vente.

Ne pensez vous pas que ça sent les gens qui sont revenus sur leur décision et qui cherchent à faire annuler la vente pour rien ?? 

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Ulysse5818 Messages postés 12503 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 386
1 juin 2023 à 09:40

Oui peut être à t.il eu un problème de sortie de route et qu'il veut soit la rendre soit vous soutirer du pognon.


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Vendeurnovice Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 31 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023
1 juin 2023 à 09:52

Ils veulent annuler la vente, tout simplement.

Je ne sais pas si vous avez jeté un œil sur les défauts du contrôle volontaire mais mis à part les voyants allumés (de toute façon absents lors de la vente), c'est un peu bidon le reste. La voiture à 11 ans et 253 000 km de surcroît ! Vendu à un prix minoré car carrosserie un peu abîmée (rayures, impacts).

Nous avons aussi ouvert un dossier auprès de notre protection juridique et rédigé une lettre recommandée avec AR pour les enjoindre de faire le nécessaire pour la carte grise et pour leur faire savoir que nous n'étions pas disposés à reprendre la voiture (dans quel état allons nous la retrouver ??!). Nous leur avons expliqué qu'il fallait qu'ils fassent une expertise et qu'ils prouvent que les défauts étaient déjà là lors de la vente (compliqué pour les pneus, le ressort, les voyants). Seul le fait qu'il y ait des films autocollants teintés sur les vitres pourraient jouer contre nous. Mais nous avons acheté le véhicule comme ça auprès d'un pro et avons déjà passé un Ct ensuite sans problème. Apparemment il y a une tolérance à ce sujet.

Ils veulent que l'expertise soit à notre charge d'après le dernier message... ????????

En tout cas, merci de votre aide ! 

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Andy31200 Messages postés 148439 Date d'inscription mardi 1 octobre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2023 1 900
1 juin 2023 à 10:51

Bonjour,

Vous avez fourni un contrôle technique validé donc la vente est dite " parfaite "

Son seul recours serait une expertise judiciaire à ses frais ( environ 3000 € ) la voiture devra être immobilisée sans y avoir touché avant tout en étant bien sur assurée pendant environ un an .


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Vendeurnovice Messages postés 5 Date d'inscription mercredi 31 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023
1 juin 2023 à 11:00

Merci pour votre réponse. C'est rassurant en tout cas. Je commençais à me dire qu'il était vraiment facile d'extorquer des fonds ou même d'annuler une vente avec peu de éléments. J'espère que ces acheteurs retrouveront la raison et feront juste les réparations qu'il faut (ça ne doit pas chercher bien loin en plus !).

Belle journée à vous. 

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Ulysse5818 Messages postés 12503 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 386
1 juin 2023 à 12:59

Un conseil, ne répondez plus à ses demanades, sauf s'il s'agit d'une convocation d'un EXPERT JUDICIAIRE nommé par un tribunal.

Si c'est une expertise amaibale, d'assurance, n'y allez pas, elle n'aurait pas de valeur juridique. Les tribunaux ont estimés qu'une expertise amiable ne pouvait faire l'objet d'une procédure et encore moins d'un jugement.

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