Obtenir le terrain communal
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 22 mai 2023 à 01:10
- Obtenir le terrain communal
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
- 2 maisons sur le meme terrain taxe d'habitation - Forum taxes locales
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
2 réponses
20 mai 2023 à 12:10
Bien le bonjour,
On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum comme dans la "vraie" vie, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et en attendant, bonne continuation ici.
Modifié le 22 mai 2023 à 01:12
Bonjour
Étonnant: vous êtres prêts à vendre une parcelle qui ne vous appartient pas encore. Et qui est loin de vous appartenir.
Il y a 5 ans la mairie était ok pour nous le céder mais les démarches n'ont pas abouties, aujourd'hui il faudrait payer un géomètre et un prix en fonction des m2 (environs 20 à 30 m2) dépassés sur le terrain communale. Plusieurs questions: ma famille entretien ce terrain depuis des générations.
Les choses ne sont pas différentes aujourd'hui.. Pour la ville, éventuelle procéder à un déclassement de la parcelle convoitée, accomplir les formalités d'usage afin de mettre cette parcelle en vente. Vente qui se fera au prix du marché.