Nuisances olfactives
jly71387 Messages postés 13 Statut Membre -
Bonjour,
nous venons d'emménager dans une petite copropriété et sommes propriétaires. Sous notre appartement, une épicerie-kebab.
Après l'épisode "terrasse sauvage aménagée dans les parties communes sans autorisation" (voir mon précédent billet), je cherche des conseils concernant des nuisances olfactives.
L'immeuble est ancien (1930) et au sol, du vieux plancher. Nous découvrons que l'isolation au sol est mauvaise et laisse passer les odeurs, notamment de tabac. Et il se trouve, que les clients d'en bas fument comme des pompiers certains soirs. Les nuisances sont très fortes, notre appartement sent le cendrier froid tous les matins.
Je précise ici que :
1/ le propriétaire du local épicerie ne fera rien pour améliorer l'isolation au niveau du plancher. Il ne veut pas dépenser un centime et s'en fichent éperdument du confort des habitants ou de son locataire
2/ nous avons déjà évoqué ce sujet avec le gérant épicier, il avait fait un effort et nous étions moins embêtés, mais c'était avant que ça ne reprenne de plus belle.
Quels recours avons nous ?
4 réponses
Bonjour,
Avant d'acheter vous n'aviez rien constaté ? C'est étonnant...
Pour les nuisances, il faut commencer par les faire constater (huissier ?) et faire un courrier RAR au gérant responsable de ces nuisances et à son propriétaire.
Ensuite il faudra consulter un avocat et saisir le tribunal pour "trouble anomal de voisinage" et obtenir une meilleure isolation de ce commerce.
Merci pour la réponse.
Non, nous avons visité de jour. Or le tabagisme c'est le soir + la nuit. Au bout de 30 mn d'aération le matin, il n'y a plus d'odeurs. La difficulté c'est la nuit.
" Et il se trouve, que les clients d'en bas fument comme des pompiers certains soirs " : il semblait pourtant que le tabac était interdit dans les lieux publics depuis de nombreuses années.
Ont-ils eux une dérogation ?
Alors c'était ma première pensée. Sauf qu'entre temps, ils font épicerie et vente de kebab à emporter. Ils n'ont plus de tables pour que les clients s'installent et mangent sur place, donc plus de clients qui restent. Par ailleurs, le commerce comporte une pièce privée (avec sofas, télé, chicha...). Je sais pas dans quelle mesure parce qu'ils ont cet espace privé, ils y font ce qu'ils veulent (le gérant avec ses nombreux amis). Par ailleurs, on le sait, de nombreux commerces dérogent à cette loi, malheureusement...Très dur de la faire appliquer, enfin, me semble.
La législation juridique et financière évolue en permanence...