Accident du travail, arrêt maladie, invalidité.

MAM - 15 janv. 2023 à 14:47
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 15 janv. 2023 à 17:42

Bonjour,

En 2017, j ai fais 2 ruptures d anévrisme sur mon lieu de travail. 

1an d arrêt maladie et j ai fais reconnaître mes anévrismes en accident du travail à mon retour de celui ci. 

J ai fais 3 ans de mi temps therapeutique en accident du travail.

1 an en mi temps therapeutiqe maladie.

Le 21 juillet  2020, la cpam à clôturé mon AT avec une reconnaissance de 15% d invalidité. 1 pension de AT. 

Je suis depuis le1er novembre 2021 en mi temps avec une pension d invalidité catégorie 1.

Je touche 50% de mon salaire puisque je suis à 50% du temps de travail

Je touche une pension d invalidité de 790€ BRUT.

Et normalement je devrais touche la prévoyance prise par mon employeur.

Prevoyance: Pour l instant je n ai rien reçue. Je sais que le délai est long, mais je ne peux même pas affirmer que j y aurais droit. 

Perte de 500 € par mois environ.

Mes question  sont: 

1. Ai je avoir droit à la prévoyance?

2. Si oui comment est elle calculé ?

3.  Est elle prise  en compte pour le calcul de la retraite?

Je vous remercie de votre aide.

Merci

Cdlt

6 réponses

kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 14:54

Bonjour

Il faut savoir ce que couvre la prévoyance, s'il y en a  une et à quel taux .

Seul le contrat de garantie peut vous apporter une réponse .

1

Merci. J ai le contrat mais il est incompréhensible pour moi. ????

0
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 15:28

Avez vous fait parvenir votre notification de pension à votre employeur ?

Il suffit de regarder ce qu'il y a de prévu pour le risque invalidité .

Certains contrats limitent la prise en charge du risque à l'invalidité 2.

Attention à ne pas confondre incapacité ( lié à un AT) et invalidité ( lié à une maladie non professionnelle).

Les prévoyances calculent aussi un salaire de référence qui est généralement sur les 12 mois avant l'invalidité ou l'arret de travail qui l'a généré : donc ce n'est pas sur la même base que le calcul de la PI ( 30% de la moyenne des 10 meilleures années)

Donc 12 mois avant le premier jour de l’arrêt de travail en maladie simple .

L'enchainement des deux va peut être leur poser problème , car une pension d'invalidité ne peut pas avoir un AT en fait générateur ....

Vous ne cotisez pas à la retraite par le biais d'une rente prévoyance .

1

Oui j'ai envoyé la notification invalidité à mon employeur dès réception. 

j'ai été 12 mois en arrêt maladie à mi-temps thérapeutique avant la mise en invalidité. 

J'ai déjà envoyé à la prévoyance mes derniers bulletins de salaire qu'ils m'ont demandé mes deux dernière années d'avis d'imposition

0
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 15:53

Ces pages ne définissent pas les garanties .

Elles expliquent juste le principe des garanties mises en place .

Aviez vous déjà une rente pour l'incapacité professionnelle ?

1

J ai une rente Accident du travail et une pension d invalidité. 

0
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 15:58

Oui mais avez vous un complément de la prévoyance reçu trimestriellement au titre de l'incapacité?

0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question

En fait j’ai la rente pour accident du travail et la pension d'invalidité plus mon demi-salaire puisque je travaille à 50 %. Je ne touche absolument pas de prévoyance pour le moment c'est pour cela que je demandais si j'y avais droit j'ai reçu aussi ce document que je joins

0
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 16:33

Donc le montant d'une rente en invalidité = 48% du salaire de référence brut - PI ( à noter qu'elle est en fait calculée en jours calendaires mais cela peut vous donner une idée .)

A noter que si vous travailliez, vos revenus sont aussi déduits de celle ci .

A voir aussi comment le salaire de référence est pris en compte puisque avant le premier jour du premier arret en invalidité vous étiez donc beneficiaire d'une rente AT, par exemple .

1

Merci bcp d avoir pris le temps de me répondre. Vous m avez un peu éclairé. Je ne vais pas lâcher l affaire et appeller la prévoyance tous les 15 jours...

Merci encore

0
kang74 Messages postés 5740 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 851
15 janv. 2023 à 17:42

Ce serait effectivement bien d'avoir leurs calculs , et , au moins, la confirmation que vos droits sont ouverts, qu'importe que, pour le moment, vous n'ayez pas forcément le droit à une rente .

Notamment si votre état de santé vous dirigeait vers une incapacité totale de travailler .

0