Accident du travail, arrêt maladie, invalidité.
kang74 Messages postés 7606 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
En 2017, j ai fais 2 ruptures d anévrisme sur mon lieu de travail.
1an d arrêt maladie et j ai fais reconnaître mes anévrismes en accident du travail à mon retour de celui ci.
J ai fais 3 ans de mi temps therapeutique en accident du travail.
1 an en mi temps therapeutiqe maladie.
Le 21 juillet 2020, la cpam à clôturé mon AT avec une reconnaissance de 15% d invalidité. 1 pension de AT.
Je suis depuis le1er novembre 2021 en mi temps avec une pension d invalidité catégorie 1.
Je touche 50% de mon salaire puisque je suis à 50% du temps de travail
Je touche une pension d invalidité de 790€ BRUT.
Et normalement je devrais touche la prévoyance prise par mon employeur.
Prevoyance: Pour l instant je n ai rien reçue. Je sais que le délai est long, mais je ne peux même pas affirmer que j y aurais droit.
Perte de 500 € par mois environ.
Mes question sont:
1. Ai je avoir droit à la prévoyance?
2. Si oui comment est elle calculé ?
3. Est elle prise en compte pour le calcul de la retraite?
Je vous remercie de votre aide.
Merci
Cdlt
6 réponses
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Bonjour
Il faut savoir ce que couvre la prévoyance, s'il y en a une et à quel taux .
Seul le contrat de garantie peut vous apporter une réponse .
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Avez vous fait parvenir votre notification de pension à votre employeur ?
Il suffit de regarder ce qu'il y a de prévu pour le risque invalidité .
Certains contrats limitent la prise en charge du risque à l'invalidité 2.
Attention à ne pas confondre incapacité ( lié à un AT) et invalidité ( lié à une maladie non professionnelle).
Les prévoyances calculent aussi un salaire de référence qui est généralement sur les 12 mois avant l'invalidité ou l'arret de travail qui l'a généré : donc ce n'est pas sur la même base que le calcul de la PI ( 30% de la moyenne des 10 meilleures années)
Donc 12 mois avant le premier jour de l’arrêt de travail en maladie simple .
L'enchainement des deux va peut être leur poser problème , car une pension d'invalidité ne peut pas avoir un AT en fait générateur ....
Vous ne cotisez pas à la retraite par le biais d'une rente prévoyance .
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Oui j'ai envoyé la notification invalidité à mon employeur dès réception.
j'ai été 12 mois en arrêt maladie à mi-temps thérapeutique avant la mise en invalidité.
J'ai déjà envoyé à la prévoyance mes derniers bulletins de salaire qu'ils m'ont demandé mes deux dernière années d'avis d'imposition
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En fait j’ai la rente pour accident du travail et la pension d'invalidité plus mon demi-salaire puisque je travaille à 50 %. Je ne touche absolument pas de prévoyance pour le moment c'est pour cela que je demandais si j'y avais droit j'ai reçu aussi ce document que je joins
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Donc le montant d'une rente en invalidité = 48% du salaire de référence brut - PI ( à noter qu'elle est en fait calculée en jours calendaires mais cela peut vous donner une idée .)
A noter que si vous travailliez, vos revenus sont aussi déduits de celle ci .
A voir aussi comment le salaire de référence est pris en compte puisque avant le premier jour du premier arret en invalidité vous étiez donc beneficiaire d'une rente AT, par exemple .
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Merci bcp d avoir pris le temps de me répondre. Vous m avez un peu éclairé. Je ne vais pas lâcher l affaire et appeller la prévoyance tous les 15 jours...
Merci encore
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