Accident du travail, arrêt maladie, invalidité.
kang74 Messages postés 7278 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
En 2017, j ai fais 2 ruptures d anévrisme sur mon lieu de travail.
1an d arrêt maladie et j ai fais reconnaître mes anévrismes en accident du travail à mon retour de celui ci.
J ai fais 3 ans de mi temps therapeutique en accident du travail.
1 an en mi temps therapeutiqe maladie.
Le 21 juillet 2020, la cpam à clôturé mon AT avec une reconnaissance de 15% d invalidité. 1 pension de AT.
Je suis depuis le1er novembre 2021 en mi temps avec une pension d invalidité catégorie 1.
Je touche 50% de mon salaire puisque je suis à 50% du temps de travail
Je touche une pension d invalidité de 790€ BRUT.
Et normalement je devrais touche la prévoyance prise par mon employeur.
Prevoyance: Pour l instant je n ai rien reçue. Je sais que le délai est long, mais je ne peux même pas affirmer que j y aurais droit.
Perte de 500 € par mois environ.
Mes question sont:
1. Ai je avoir droit à la prévoyance?
2. Si oui comment est elle calculé ?
3. Est elle prise en compte pour le calcul de la retraite?
Je vous remercie de votre aide.
Merci
Cdlt
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6 réponses
Bonjour
Il faut savoir ce que couvre la prévoyance, s'il y en a une et à quel taux .
Seul le contrat de garantie peut vous apporter une réponse .
Avez vous fait parvenir votre notification de pension à votre employeur ?
Il suffit de regarder ce qu'il y a de prévu pour le risque invalidité .
Certains contrats limitent la prise en charge du risque à l'invalidité 2.
Attention à ne pas confondre incapacité ( lié à un AT) et invalidité ( lié à une maladie non professionnelle).
Les prévoyances calculent aussi un salaire de référence qui est généralement sur les 12 mois avant l'invalidité ou l'arret de travail qui l'a généré : donc ce n'est pas sur la même base que le calcul de la PI ( 30% de la moyenne des 10 meilleures années)
Donc 12 mois avant le premier jour de l’arrêt de travail en maladie simple .
L'enchainement des deux va peut être leur poser problème , car une pension d'invalidité ne peut pas avoir un AT en fait générateur ....
Vous ne cotisez pas à la retraite par le biais d'une rente prévoyance .
Oui j'ai envoyé la notification invalidité à mon employeur dès réception.
j'ai été 12 mois en arrêt maladie à mi-temps thérapeutique avant la mise en invalidité.
J'ai déjà envoyé à la prévoyance mes derniers bulletins de salaire qu'ils m'ont demandé mes deux dernière années d'avis d'imposition
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionEn fait j’ai la rente pour accident du travail et la pension d'invalidité plus mon demi-salaire puisque je travaille à 50 %. Je ne touche absolument pas de prévoyance pour le moment c'est pour cela que je demandais si j'y avais droit j'ai reçu aussi ce document que je joins
Donc le montant d'une rente en invalidité = 48% du salaire de référence brut - PI ( à noter qu'elle est en fait calculée en jours calendaires mais cela peut vous donner une idée .)
A noter que si vous travailliez, vos revenus sont aussi déduits de celle ci .
A voir aussi comment le salaire de référence est pris en compte puisque avant le premier jour du premier arret en invalidité vous étiez donc beneficiaire d'une rente AT, par exemple .
Merci bcp d avoir pris le temps de me répondre. Vous m avez un peu éclairé. Je ne vais pas lâcher l affaire et appeller la prévoyance tous les 15 jours...
Merci encore
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