Mon ex n'a pas fait les papiers
RésoluYsabe_l Messages postés 13248 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens vers vous aujourd'hui, en espérant trouver une réponse..
Je suis séparé de la maman de deux de mes enfants (5 en tout), elle en a la garde classique et je ne les ai qu'un week-end sur deux et moitié vacances scolaire. Actuellement avec la maman de mon petit dernier, nous prévoyons un voyage à l'étranger depuis août dernier. Nous avons prévenu et demande l'accord de mon ex pour emmener les enfants pendant les vacances, ce à quoi elle a dit oui sans soucis. Il nous faut cependant les CNI des enfants pour voyager. Je lui ai donc demander en septembre dernier de commencer les démarches afin d'avoir les CNI en temps et en heure, ai fournis les papiers qu'il lui faut etc.. (ne pouvant pas le faire moi puisque la mairie me dit que c'est la maman qui doit faire vu qu'elle a la garde)
Nous sommes début Janvier, les délais de traitement des demandes sont très long nous le savons tous, elle n'a toujours pas fait les démarches (pas faute de la relancer toutes les semaines..). Elle me dit avoir un RDV début Mai.. mais les délais de fabrication et de réception étant annoncer de 5 à 6 mois en mairie, cela signifie donc que je n'aurais pas les pièces d'identité pour partir.
Ma question est la suivante
Est ce que nous pouvons partir sans les enfants si les CNI ne sont pas arrivées ? Sachant que le voyage est prévus sur la périodes où je suis sencer les avoir 15 jours.. car du coup si nous ne partons pas, cela veux dire que mes 3 autres enfants sont punis car mon ex n'aura pas fait les papiers en temps et en heure..
Merci à vous pour vos réponses
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1 réponse
Bonjour
Puisque c'est elle qui a la garde et vous qui avez un droit de visite, oui vous pouvez partir sans eux même si c'est une période où vous êtes censés les avoir. Vous avez un droit de garde et non un devoir de garde, vous n'êtes pas obligé de faire valoir votre droit.
Cependant pour éviter tout soucis (demande d'augmentation de la pension alimentaire de sa part vu qu'elle aura eu les enfants plus que prévu au jugement) gardez bien une trace de votre demande initiale et de vos nombreuses relances.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour,
Merci pour votre réponse
Une autre question du coup, peut elle porter plainte si je ne les récupère pas pour "non prise des enfants" ?
Bonjour
Du coup non puisque c'est un droit et non une obligation.
Celà dit vous pouvez passer à la police faire une main courante pour indiquer que vous ne prenez pas les enfants sur cette période.
D'accord, je vous remercie beaucoup, ces réponses m'ont apportées les informations dont j'avais besoin.
Passez une bonne journée et merci encore
De rien, passez une bonne journée également. Et bon courage dans vos démarches