Je voudrais avoir des conseils pour savoir comment récupérer mes affaires que mon ex concubin garde en otage.
J'ai quitté le domicile avec mon enfant il y a 3 mois car mon conjoint était violent...A mon départ je n'ai pu prendre que quelques vêtements et objets personnels.
Mon ex est resté donc seul dans l'appartement ( le bail étant a son nom)mais 90 % des meubles et décos qui sont dans le logement sont à moi.
Un jour, il m'a demandé de venir chercher mes affaires; nous avons donc posé une date, mais la veille du déménagement, alors que j'avais déjà tout réservé hotel, camion...), il s'est rétracté et a refusé que je vienne ( pour me faire ch...).
Un mois plus tard il a accepter de nouveau que je vienne récupérer mes biens, mais quand je suis arrivée devant l'appart, il a refusé que je rentre et il a jeté dans le couloir tout ce qui ne l'intéressait pas ( 1 ou 2 meubles et des objets cassés, obsolètes ou en mauvais états) bref que des choses peu importantes.
Il a bien sur gardé tout mes meubles, l'électro ménager... des objets que j'avais acquis bien avant notre rencontre et beaucoup de choses personnelles et à valeur sentimentale ( j'ai des photos et de l'entourage qui peuvent en témoigner).
Aujourd'hui c'est l'impasse; j'ai voulu contacter mon avocat (qui s'occupe du droit de garde pour notre enfant) mais ce dernier ne semble pas beaucoup s'en préoccuper.
Et dans tout les cas, le temps que je passe par les voies légales ( avocat, juge, -huissier-de-justice...) je craint qu'il ne soit trop tard et que mon ex ne vendent mes affaires car il à de grandes difficultés financières et se ferait un plaisir de s'en débarrasser. Le temps que la justice fasse son boulot, il aura même très certainement quitté son logement qu'il ne peut plus payer.
J'envisage donc d'y aller "en force" avec quelques amis et de récupérer ce qui est à moi, sans lui faire de mal bien sur. Mais je voudrais savoir ce que je risque légalement si je procède de cette façon là. Je ne voudrais pas que cela se retourne contre moi.
J'ai déjà perdu toutes mes économies dans les allers- retours pour récupérer les broutilles qu'il a bien voulu me laisser et je ne voudrais pas y retourner encore une fois pour rien.
Première question : avez vous les factures des meubles vous appartenant ? Ca va être la première chose qu'on vous demandera lorsque vous demanderez a récupérer vos meubles.
Bonjour,
J'ai quitté Ma maison depuis 21 mois pour violences conjugales. Mon concubin occupe Ma maison avec mes meubles. Il y a une procédure d'expulsion en cours,s'il part avec mes meubles, que puisse faire ?
Lui a quelques meubles mais la majorité m'appartient
Merci de votre réponse
Non je n ai pas de factures car la plus part de mes meubles, je les ai depuis de nombreuses années, ou alors je les ai achetés d'occasion sur le bon coin.... Ceux pour lesquels j avais des factures, celles ci se trouvent également dans l appartement de mon ex. :-\
Mais les gendarmes ( que j'ai été voir pour porter plainte pour vol) m'ont dit que les photos de mon ancien appartement avec les meubles dedans pourraient faire l'affaire.
Bonjour,
vous ne pouvez pas agir et entrer de force dans l'appartement car legalement vous n'en etes pas locataire (bail au nom de votre ex) et cela serait considéré comme une violation de domicile.
Si votre avocat ne vous répond pas, contacter un huissier qui pourra peut etre vous donner la solution.
Cordialement
je confirme maylin, rapprochez vous d'un huissier, celui ci fera une mise en demeure de restituer, et si votre ex ne s'exécute pas, il pourra déposer une requete devant le tribunal
biensur pour que la requete soit accepter il faudra joindre toute les preuves possibles
si vous avez gardé les messages de votre ex acceptant que vous passiez récuperer les meubles, meme sms ce sont des preuves.
J'ai déjà contacté un huissier mais celui ci m'a dit de me rapprocher de mon avocat ( les serpent se mord la queue). j'ai bien sur conservé tous les messages échangés avec mon ex, dont ceux ou il accepte que je vienne récupérer mes affaires).
Ce que je crains en passant par la justice, c'est que, comme les délais sont extrêmement long, d'ici la il se sera probablement débarrassé de toutes mes affaires.
Maylin, je sais bien qu'entrer en force dans l'appartement ( après qu'il est ouvert bien sur, sans casser la porte je précise) serait illégal. mais je voudrait savoir ce que je risque concrètement. Une plainte? Peut être peu de chance qu'il y ai des suite si je ne lui ai rien volé et qu'il n'y a pas eu usage de violence? Je ne sais pas, je demande :-)
L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende
Ok j'ai compris, donc en gros après m'avoir maltraité, séquestré et j en passe... pendant 3 ans, après m'avoir insulté et violenté sans que cela n'est de conséquences ( puisqu'apparemment ma plainte sera classée sans suite) et après m'avoir volé toute mes affaires... lui ne risque rien et moi maintenant je me retrouve impuissante et sans solutions.
Car je ne me fais pas d'illusion la justice il en a rien à f... et même si le juge lui impose de me rendre mes affaires il préfèrera les bruler plutôt que de me les rendre et comme il est insolvable il ne paiera rien du tout non plus!!! Super je n'ai plus qu'a pleurer sur mon sort en fait!
Merci quand même pour vos réponses même si je n'ai rien appris de nouveau..
bonjour
Oui, j'ai lu mais mon ex concubin occupe Ma maison avec mes meubles.
Ce n'est pas moi qui étais chez lui.
Je dois prouver que les meubles de Ma maison sont a moi personnellement.?
Merci de votre réponse.
Bonjour
Pourquoi ne pas expliquer votre situation à la police et leur demander de vous accompagnez chez lui pour les récupérés en disant que vous craignez des représailles sur vous
En fait, c'est exactement ce que j'a fait lorsque j'étais sur place pour récupèrer mes affaires ( car il était agressif et violent).
Mais les gendarmes n'ont rien fait et ils on presque envenimer la situation, me reprochant de les faire déplacer "juste" pour ca ( cela ne les concerne pas). Il m'ont rappeler qu'il était chez lui et pouvait donc porter plainte pour vol ( de mes propres affaires!!!) et lui ont dit que si on ne parvenait pas à s'entendre il y aurait division des biens par moitié ( tout bénef pour lui puisque 90% des affaires sont à moi. Après leur départ, mon ex s'est donc complètement renfermé et à refusé que je prenne tout autre chose.
Et bien mise en demeure avant saisine du tribunal et cette mise en demeure doit comporter des preuves, des prix, évaluations des affaires avant de saisir le tribunal de proximité
Je dois faire une mise en demeure comment? par qui ?
Et comme je l'ai dis plus tôt, tout ce que j'ai comme preuve, c'est des photos de mon ancien appartement ou je vivais avant de le rencontrer et des témoignages, attestant de ce qu'ils m ont offerts ou de ce qu'ils ont vu comme objet chez moi donc m'appartenant). est- ce suffisant??
Ok merci, je vais me diriger vers cette piste là alors, même si j'ai peu d'espoir que cela fonctionne vu sa mentalité.
Merci pour vos réponses à tous en tout cas
on vous propose les solutions légale, ou c'est lui qui risquera des choses si il ne respecte pas
après si vous ne voulez pas le faire, ne le faites pas, mais du coup c'est vous qui risquez
J'ai bien compris, je vous ai d'ailleurs remercier pour vos réponses. Simplement de ce que j'ai pu comprendre par ailleurs, c'est qu'en passant par les solutions légales, il ne risque pas grand chose et les délais sont tellement long que je risque de ne plus retrouver mes affaires. mais comme je l'ai dit dans mon message précédent, je vais tout de même tenter la voie légale :-/
Vous chiffrez les affaires comme cela, au tribunal de proximité , vous pourrez alors réclamer l'argent que vous aurez chiffrer dans votre courrier à défaut des affaires qu'il ne vous aurait pas rendu
Pour certaines choses cela m'est possible; mais il y a des choses qui n ont pas de prix hormis une valeur sentimentale immense comme des cadeaux dans la famille depuis des générations ou encore une vidéo de mon père décédé, la seule et unique que je possède. Le pire c'est que c 'est objet ne lui sont d'aucune utilité mais il les garde juste pour me faire du mal !!
Cela ne marche pas les sentiments
Attestations de proches pour prouver que cela vous appartient et chiffrage des objets
Obligatoire, sinon, cela ne sert à rien, il faut des preuves
Je voulais simplement savoir si finalement tu as pu récupérer tes biens...!
Je suis sincèrement touché par ton histoire, car j'ai moi aussi tout perdu, car mon ex-conjoint n'acceptait pas la séparation.. donc en gros j'ai tout perdu et ce qu'il m'a remis n'avait pas de valeur ni sentimental ni matériel. I la aussi coupé les vêtements qu'il m'a donné... J'ai dû recommencé à zéro. Plus aucun souvenirs de mes accomlissements, photos, objets de mon père décédé.. etc etc etc..
Je suis présentement en procédure judiciaire pour justice rendu puisqu'il a utilisé la loi pour me brîmer de mes droits. Même si tu n'as pas beaucoup de preuves, ça ne change rien à la bataille que tu dois mener pour tes biens.. J'ai des preuves bétons.. (beaucoup) sms, courriels etc... et même là.. je dois passer par les procédures judiciaire et je comprends tout comme toi qu'il sera trop tard pour que je puisse récupérer mes biens...
J'aimerais beaucoup échanger avec toi. Bon courage!
Bonjour,
Une personne de ma famille se trouve dans la même situation et j'avais beaucoup de questions concernant ses affaires personnelles et sentimentales que son ex garde chez lui sous chantage.
Une grande partie de mes questions ont trouvé réponse grâce à vos message et je tiens à vous en remercier.
Bonjour Merci Ghizi33 pour vos remerciement et la recherche que vous avez fait au préalable sur le forum. Cela ne fait que prouver l'utilité des recherches avant de poster un message.
Bonne continuation à vous
