Expertise Médicale syndrome anxieux délai long
nenuphar. Messages postés 6524 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis artisan depuis plusieurs années. J’ai eu plusieurs arrêts de travail sur 18 mois (non consécutif), sur plusieurs périodes (en tout 3/4 mois), pour des syndromes anxieux suite à des conjonctures personnelles et professionnelles compliquées. J’ai tenu à reprendre mon activité dès que je le pouvais mais mon médecin traitant était à mon écoute en cas de besoin pour éviter un burn out. J’ai été indemnité via mon contrat prévoyance en loi Madelin durant ces périodes. A l’issu de mon dernier arrêt, ma prévoyance m’a informé de ma convocation à une expertise médicale par un médecin mandaté par la compagnie. Je reçois la convocation 3 mois après (j’ai repris mon activité depuis) et pas d’autres arrêts et j’ai été totalement indemnisé. Je suis convoqué dans 3 mois, comment le médecin expert peut il se faire une opinion après un timing si long ? Comment se passe l’expertise médicale pour ce type de syndrome anxieux : l’expertise porte t elle sur ces arrêts, peut elle demander les antécédents, si oui sur quelle période ? Peut on me demander de rembourser mes indemnités de prévoyance perçues en cas d’expertise négative 6 mois après ? Je suis surpris des délais
par avance merci de vos réponses
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2 réponses
Bonjour,
En attendant d'autres avis ...
Avez vous pris contact avec votre organisme de prévoyance afin de leur signifier que vous n'êtes plus en arrêt ? (vous avez indiqué à l'issue de votre arrêt : les dates d'envoi du courrier et de la fin de votre arrêt se sont peut-être croisées ...et le médecin mandaté a tardé dans l'envoi de la convocation...)
Il serait judicieux de prendre connaissance des clauses, concernant l'expertise médicale, prévues à votre contrat (dans quel cadre l'organisme peut la demander).
L'expert rend un avis sur ce qu'il a constaté lors de l'examen médical et/ou sur pièces.
Lors de l'adhésion, était ce avec un questionnaire médical ? Si oui, aviez vous bien spécifié les éventuels antécédents par rapport à la pathologie qui a donné lieu à indemnisation ?
Cdt
Bonjour,
lors de l’adhésion, il n’y a pas eu de questionnaire de santé. Juste une question qui demandait s’il y avait des choses (séquelles ou autres) à ce jour existant. Ce qui n’était pas le cas. J’ai l’ensemble des arrêts, des ordonnances, en parallèle j’ai fait quelques séances par le psy j’ai les factures en appui. Mais à ce jour, plus de traitement ni arrêt depuis 2 mois. J'ai un document qui atteste que je n’ai pas été en arrêt depuis mon inscription en tant qu’artisan soit 7 ans et 5 ans avant la souscription du contrat. Mon ancien médecin traitant est parti en retraite et personne n’a repris son cabinet.
Je vais appeler la prévoyance et faire le point avec eux.
Merci pour votre retour
Merci pour les précisions. Je vous avais posé la question car vous aviez indiqué "peut elle demander les antécédents, si oui sur quelle période ?" ; vous précisez que lors de l'adhésion ce n'était pas le cas ; l'organisme ne devrait donc pas remettre en cause "les déclarations" faites au moment de l'adhésion.
Vous avez eu plusieurs arrêts indemnisés, l'organisme suit donc ses procédures internes pour le contrôle de ceux là (en tout cas avec les informations données, rien d'alarmant à l'instant T sur les indemnisations passées - vérifiez cependant les exclusions prévues au contrat et s'il y en a, elles doivent cependant respecter un certain formalisme et limitation). Bien entendu, il faut que la mise en oeuvre de la demande d'expertise respecte ce qui est défini au contrat ; consultez votre contrat avant l'appel.
N'hésitez pas à revenir vers le forum si besoin.
Cdt
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