Aider à remplir la Déclaration de cession d'un véhicule [Résolu]

Signaler
-
 kokoVieux -
Bonjour,

Je n'arrive pas remplir la Déclaration de cession d'un véhicule (Cerfa N° 13754*02). Merci de m'aider. Voici mes problèmes:

- Dans la formule à remplir, il y a deux champs:
(E) N° d'identification du véhicule, avec espace petit
et (D.2) Type variante version, avec espace plus grand

Dans ma carte grise, j'ai deux indications: Types avec 12 caractères (lettres et chiffres) et N° dans la SÉRIE du TYPE (G) avec 17 caractères (Lettres et chiffres). S'agit-il deux informations à remplir dans ces deux champs (E) et (D.2)? Si oui, quelle information et dans quel champs ? Champs (E) est trop petit pour "SÉRIE du TYPE (G)".

- Présence du certificat d'immatriculation. Je n'ai pas trouvé les informations demandées sur la carte grise. Sur la 1ère page il n'y a rien. Sur 2è page, tout en haut il y a une mention avec 15 caractères (Lettres et chiffres). S'agit-il le Numéro de formules du certificat d'immatriculation
demandé ? Si j'ai coché non, je ne sais pas quel motif à donner !

- Y a-t-il un autre formulaire ?

Précision: Ma carte grise date en 2003.

Merci d'avance de votre réponse.

M. PAUL

4 réponses

Messages postés
26131
Date d'inscription
mardi 11 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
30 janvier 2020
277
Bjr,organisation administrative à la française, effectivement la case du numéro de série est (bien) trop petite et l autre bien trop grande.Le pire c'est que ça a du prendre une paire de réunion pour pondre ça!
Bonjour,

dany311 a parlé de numéro, s'agit-il du Numéro de formule du certificat d'immatriculation dans Présence du certificat d'immatriculation ?

Il faut remplir 17 caractères dans le champs E, il faut le faire !
snocky.
Messages postés
26131
Date d'inscription
mardi 11 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
30 janvier 2020
277
Présence du certificat, vs cochez "oui" et c est tout
> snocky.
Messages postés
26131
Date d'inscription
mardi 11 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
30 janvier 2020

Merci. Je vais crocher OUI et remplir la date, sans numéro
Il faut ecrire en minuscule et sa passe
Bonjour, en remplissant pour cerfa 15776*01 je dois être nulle car je n'arrive pas mettre un chiffre par case il se colle automatiquement...j'ai essayé espace, entrée et tabulation...merci d'avance
gt.55
Messages postés
11125
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
3 février 2020
2 598
Bonjour,

Que voulez-vous dire par "il se colle automatiquement" ?
Qu'est-ce qui se colle ? A quoi ? Dans quel champ ? A quel moment ? ...

Cdt
mamanjojo1
Messages postés
108
Date d'inscription
dimanche 12 novembre 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
24 juillet 2019

je ne peux pas mettre une lettre par case
gt.55
Messages postés
11125
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
3 février 2020
2 598
Remplissez-le en ligne, sur le site de l'ANTS !
Messages postés
17653
Date d'inscription
jeudi 11 février 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
2 février 2020
3 431
Bonjour

vous avez l'ancienne formule de carte grise ( avant mise en place du SIV )
donc vous n'avez pas de numéro.
vous laissez la case vide
pour le reste , vous suivez selon les indications qui sont au dos de votre carte grise.
c'est vrai que dans le formulaire en question , certaines cases sont restreintes
alors il faut écrire souvent en serrant les lettres et chiffres.

Dossier à la une