Voisin intrusif

Maeva59 - 5 oct. 2022 à 13:53
 Maeva59 - 5 oct. 2022 à 20:29

Bonjour,

Nous rencontrons de plus en plus de difficultés avec l'un de nos voisins qui aujourd'hui, selon moi, a franchi une limite à ne pas dépasser. Je vais essayer de vous résumer la situation ...

Nous avons fait construire il y a environ 3 ans et avons acheté le terrain à ce monsieur, qui en a hérité avec ses frères et sœurs, tout comme la quasi totalité de la rue (héritage). Notre terrain est en drapeau, situé juste derrière sa propriété (constructions à 3m de la limite séparative de son côté + 3m de notre côté). Je précise qu'aucune clôture ne sépare nos 2 terrains pour le moment. Il a donc une vue totale sur tout ce qui se passe sur la partie avant de la maison et sur le côté du jardin.

Depuis la fin du chantier, il nous em**rde parce qu'il a décidé que notre puits d'infiltration s'écoulait chez lui. Difficile à prouver, difficile de le croire, et surtout nous pensons qu'il est dépité de voir que notre terrain se retrouve surélevé par rapport au sien, il ne devait pas s'y attendre... bref il revient souvent à la charge avec cette histoire, donc il nous gave d'une manière générale, sans pour autant aller plus loin dans les démarches.

Depuis quelques semaines, nous sommes en chantier aménagement de jardin avec une entreprise. Pendant toute la durée du chantier, il a fait en sorte d'avoir des choses à faire dehors histoire de pouvoir surveiller ce qu'il se passe (il nous fait le coup à chaque fois que quelque chose se passe chez nous). Il s'est d'abord permis de demander aux gars quand la construction du mur allait commencer (mur prévu en limite séparative proche du fameux puits d'infiltration et que nous finançons intégralement, donc j'ai envie de dire que ça le regardera seulement quand on le préviendra...). Puis, un peu plus tard, il a demandé à l'un des gars ce qu'il se passait derrière, dans les moindres détails. Mais vraiment dans les MOINDRES détails (conception de la chose, espacements, technique de pose...). Cette fois-ci je suis sortie et je l'ai interpelé, poliment bien sûr, en lui demandant d'arrêter de se mêler de nos affaires. J'ai employé les termes "intrusion dans notre vie privée". Il s'est immédiatement fermé et braqué, je pense qu'il s'est senti attaqué. Du coup il a commencé à dire que notre terrassier au moment de la construction (il y a presque 3 ans donc) avait saccagé son terrain, qu'il avait fait des photos (il ne s'en était jamais plaint...). Bref ! Suite à cet épisode, il a toujours été très distant, regard fuyant etc. Nous faisions toujours bien exprès de rester polis et courtois, bonjour avec un grand sourire ! 

La semaine dernière nous avons reçu une grosse caisse en bois. Pas de bol, il a loupé cette livraison. Aujourd'hui il est venu brasser de l'air sur la partie arrière de son terrain et a remarqué la présence de la caisse, qu'il a bien pris le temps de contempler, corps ouvertement tourné vers chez nous, pieds chez lui mais juste au niveau de la limite séparative, et regardant avec insistance. Là, c'est la goutte d'eau de trop. 

Peut-on qualifier ceci de voyeurisme ? Peut-on mater comme ça chez son voisin sous prétexte qu'il n'y a pas de clôture ? Que dit la règlementation ? Je sais qu'il y a le fameux article 9 du Code Civil qui dit que chacun a droit au respect de la vie privée, mais je le vois déjà nous dire que "ben non Mme Biiiiiiiip, j'étais là à travailler, je l'ai vu par hasard". Sacré hasard quand même d'être face à un mur virtuel et regarder aussi longtemps un point fixe sur la propriété de quelqu'un d'autre ...

Ce Monsieur aime beaucoup nous parler règlementation et textes de lois, alors j'aimerais beaucoup avoir des arguments solides à lui balancer sur cette mauvaise habitude qu'il a de se mêler de TOUT ce qui se passe chez nous.

Je vous remercie d'avoir pris le temps de me lire et de vos réponses.

Maëva

4 réponses

bern29 Messages postés 4961 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 2 294
Modifié le 5 oct. 2022 à 18:05

Bonjour,

pour l'instant ignorez le. Quand votre mur sera construit, vous serez chez vous et plus tranquille. Dites à l'entrepreneur de bien respecter la limite en construisant le mur, surtout les fondations qui ne doivent pas dépasser chez le voisin. 

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BmV Messages postés 90575 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 18 075
5 oct. 2022 à 18:37

Oui.
Très bonne remarque relative aux fondations.

Vu le personnage, il serait apparemment trop content d'avoir un motif (réel, au demeurant) de venir emm... quiquiner ses nouveaux voisin.

 

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BmV Messages postés 90575 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 18 075
Modifié le 5 oct. 2022 à 14:20

" le fameux article 9 du Code Civil qui dit que chacun a droit au respect de la vie privée "  : bien sûr.
Tout à fait.


Sauf que là, le monsieur ne pénètre pas dans votre sphère de vie privée mais regarde, observe ce que vous lui donnez à voir, librement, sans manoeuvre, sans ruse, sans violence, sans commettre aucun délit.


Tout comme n'importe quel passant dans la rue devant chez vous observera votre propriété depuis le trottoir.


Évidemment, tout ça est hautement désagréable, mais vous pourrez agir formellement quand vous aurez créé la protection physique de votre vie privée par la construction de la clôture et/ou la mise en place d'une haie.
Si après cela des personnes persistent à forcer le regard à travers ou par dessus la clôture/la haie, oui, vous pourriez les assigner pour ce délit.


Il n'est pas interdit non plus aux personnes de passage ou aux voisin de discuter avec des ouvriers à l’œuvre sur un chantier quelconque non sécurisé.

En revanche, tant que techniquement et formellement rien n'a été prouvé de façon neutre et objective par une tierce partie, personne ne peut prétendre/accuser votre puisard de s'écouler ailleurs que verticalement dans le sous-sol.


 




 

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Merci à tous pour vos réponses.

Oui en effet, pour le mur, il est prévu que les fondations soient bien chez nous et ne débordent pas d'1mm chez lui. Les artisans sont prévenus et informé du personnage...

Donc pour vous, tant que ses pieds sont sur sa propriété, il est dans son droit en matant ouvertement chez nous ? Parce que là vraiment, vu la configuration, c'est clairement pour mater. Le gars veut savoir ce qu'il se passe chez nous... En soi on n'a rien à cacher, mais ce manque de civisme nous agace au plus haut point, surtout venant de lui. Imaginez-vous avoir quelqu'un qui veut savoir tout ce qu'il se passe dans votre jardin ????

Les travaux de construction du mur devraient démarrer bientôt, prenons notre mal en patience...

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BmV Messages postés 90575 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 18 075
5 oct. 2022 à 20:01

" ce manque de civisme nous agace au plus haut point, "  : certes.
Mais là, ce n'est pas illégal.

Sinon, assurez vous aussi d'avoir fait les bonnes démarches auprès de la mairie pour l'édification ce mur : ce serait là une faille que .... "certains" ne manqueraient probablement pas d'exploiter d'après ce que vous nous exposez.


 

 

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Oui oui bien sûr, avec un voisin pareil, tout est fait dans les règles. DP validée et panneau affiché !

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