Probleme avec le geometre de mon voisin
chritian1959 Messages postés 4 Date d'inscription dimanche 7 août 2022 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2022 - 8 août 2022 à 08:37
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5 réponses
Bonjour
Difficile à suivre votre histoire
En effet vous deviez être convoqué par lettre à un bornage contradictoire
Le géomètre devait poser des bornes et vous faire signer le pv
Qu'avez-vous signé ?
7 août 2022 à 19:39
" j ai chercher dans mes papier " : quels papiers, précisément ?
Votre titre de propriété comprenant en annexe un plan d'arpentage/de bornage par un géomètre ?
Ou bien juste une photocopie d'un plan cadastral, ancien ou récent ?
Ou encore autre chose ?
7 août 2022 à 20:53
et j ai trouver un plan de masse issu du cadastre de l ancien proprietaire signez du geometre expert foncier dplg moi je l ai eu en 91 par le notaire avec le titre de propriete j ai ete sur le cadastre et c est toujour celui la cordialement
7 août 2022 à 22:55
OK
À confronter alors avec les éléments détenus par un géomètre de votre choix en demandant directement son avis sur la procédure entamée ici.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question8 août 2022 à 08:37
merci de votre reponce bonne journee cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 août 2022 à 20:42
j ai pas ete convoque a un bornage j ai signer un pan qu il a fait proce verbal ainsi que les plane et heberge definissant la delimitation adoptee mais il a fallu que je demande les papier car il ne ma rien donner avant cordialement