Comment gérer une ASL

jojo97418 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 17 juillet 2022 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2022 - 17 juil. 2022 à 18:19
rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 - 19 juil. 2022 à 11:38

Bonjour,
J'ai étais  nommé  président d'un lotissement  de 22 lots , en Association Syndicale libre et actuellement je nage dans le flou,  car je ne sais pas comment,  ni part ou commencer.   Si il faut établir un règlement pour le lotissement, comment contacter tous les propriétaires, ou inversement en cas d'informations ou problèmes,  ou même les démarchent qu'il faut effectuer pour  l'entretien des espaces verts, et voirie pendant 10 ans et a quel coût car lotissement privée  ...  Même pour l'électricité je ne sais même pas qui dois payer...

Existe-t-il un manuel pour nous accompagner et nous guidé dans ce nouveau rôle?  ...   Quel est réellement le rôle du vice-président, trésorerie, et secrétaires?

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

6 réponses

_lael_ Messages postés 5073 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 2 422
17 juil. 2022 à 18:38

Vous pouvez vous tourner vers des associations de copropriétaires qui proposent généralement ce genre d'accompagnement.

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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
17 juil. 2022 à 19:01

Vous devez avoir ou obtenir les statuts de l'ASL, éventuellement un cahier des charges qui va avec, et suivre ce qui est prévu !!! L'organisation et la gestion des ASL sont très libres, contrairement à la copropriété, mais le document, la bible, la référence à connaître c'est les statuts !!!

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rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 3 515
18 juil. 2022 à 07:51

Bonjour,

"J'ai étais  nommé  président d'un lotissement  de 22 lots "

et comment, par qui avez vous été nommé ?

comme dit par André : les statuts sont le document de base de la gestion d'une ASL. Vous avez du l'avoir quand vous avez acheté votre terrain/maison

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dna.factory Messages postés 25333 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2024 12 856
Modifié le 18 juil. 2022 à 09:32

et comment, par qui avez vous été nommé ?

A mon avis, il a pas été assez rapide à faire un pas un arrière/se cacher derrière sa chaise.

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jojo97418 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 17 juillet 2022 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2022
Modifié le 18 juil. 2022 à 20:00

Je me suis porter volontaire lors de l'assembler Général des propriétaires ( personne ne volais le faire), c'est là où il on élut aussi  les autres membres de L'ASL.... c'est un lotissement  tout neuf donc pas document de base de la gestion d'asl.

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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
18 juil. 2022 à 23:06

C'est le promoteur en général qui prépare ces documents ; c'est sûrement lui aussi qui a organisé l'AG et convoqué les propriétaires, c'est vers lui qu'il faut vous tourner pour obtenir ces fameux STATUTS.

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jojo97418 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 17 juillet 2022 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2022
18 juil. 2022 à 23:36

Que voulais vous dire par STATUTS ?

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andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
18 juil. 2022 à 23:57

C'est le texte fondateur d'une association comme la votre !!! Comme toutes les associations 1901 et comme toutes les entreprises en France aussi d'ailleurs...
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1319

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rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 3 515
19 juil. 2022 à 11:38

et qui, normalement, devrait être déclaré en préfecture ou sous-préfecture. Demandez au promoteur ces statuts si vous ne les avez eu (normalement le notaire a du vous les remettre quand vous avez acheté votre lot) et demandez aussi au promoteur un extrait du Journal officiel des associations qui correspond à sa déclaration. S'il ne vous le fournit pas, il y a de grandes chances qu'il n'ait rien fait ....... il vous faudra faire .....

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