La copro refuse l’entretien des colonnes d’eaux usées

Lzp - 13 juil. 2022 à 12:42
 Lzp - 13 juil. 2022 à 20:57

Bonjour,

Je suis propriétaire d’un appartement au premier étage avec le hall de l’immeuble en dessous. D’un point de vue d’architecture de l’immeuble, c’est moi qui subit le refoulement de l’eau usée quand la colonne est bouchée.

En décembre 2021, j’ai eu un tel accident chez moi et je vous jure que c’est une horreur absolue pour ceux qui ne l’ont pas subie. J’ai passé toute la nuit à nettoyer « les choses » et jusqu’à aujourd’hui, les images de cette nuit revenaient de temps en temps dans ma tête sans que j’y pense. Revenons à la nuit du sinistre: le plombier a fait le dépannage d’urgence et la colonne a été débouchée. La cause, vous croyez ou pas, c’était les serviettes d’hygiène. 

En juin 2022, l’assemblée générale a eu lieu et j’avais proposé une solution de curage des colonnes des eaux vannes et eaux usées en faisant appel à la société de plomberie habituelle de l’immeuble. Le devis s’élève à 1800 euros mais c’est moins cher que le dépannage en regardant le prix par colonne. Cette proposition a été votée contre par tous les autres propriétaires.

Après le sinistre, il y a eu quelques affichages rappelant les gens à ne pas jeter de serviette d’hygiène ou de lingette dans la cuvette mais je me méfies très fortement de l’efficacité de cette mesure. Sans une intervention professionnelle, je sens l’arrivée du prochain cauchemar.

Je suis étranger et je ne connais pas mes droits face à une telle situation. Je sais qu’en France on ne peux pas modifier la canalisation sans un accord commun. Pourriez-vous me conseiller? Pourrais-je faire venir la société de plomberie pour effectuer une maintenance toutes les deux ans et répercuter le coût à la copro?

Merci d’avance et cordialement,

Lzp

3 réponses

Ulysse5818 Messages postés 11742 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 4 963
13 juil. 2022 à 14:10

Bonjour,

Pourrais-je faire venir la société de plomberie pour effectuer une maintenance toutes les deux ans et répercuter le coût à la copro?

Non, il faut que cette intervention soit acceptée en AG.


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Merci.

A ma place, vous feriez comment? C’est une mission impossible d’avoir la moitié des propriétaires changer leur avis.

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dna.factory Messages postés 24947 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 12 404
Modifié le 13 juil. 2022 à 15:36

C’est une mission impossible d’avoir la moitié des propriétaires changer leur avis.

La solution la plus efficace sera surement de proposer de prendre entièrement les frais à votre charge.

Je ne sais pas dans quel mesure c'est légal, mais c'est bien souvent la seule solution face à des copros frileux.

Alternativement, depuis quelques années, il a été mis en place un fond travaux  obligatoire justement pour ce genre de situation.

Tous les ans, au minimum 5% du budget est immobilisé dans un compte spécifique pour les travaux d'entretiens. Cet argent est définitivement 'perdu' et ne sera jamais* remboursé au propriétaire même en cas de vente. Dans ces conditions, il n'y a aucune raison de ne pas utiliser cet argent pour des travaux qui entrent dans les conditions.

On en reviens donc à la possibilité de faire faire ces travaux 'gratuitement' pour les autres propriétaires.

Et si malgré tout cela échoue, que ce soit par bêtise, par racisme ou par égoïsme simple, la 'meilleure' solution consistera à quitter ce logement pour un autre doté d'un copro plus respectueuse.

Parce qu'au final, ce soucis, ce n'est que la face visible de l'iceberg, et on serait en droit de se demander combien d'années il reste avant que ce soit un arrêté de péril qui tombe.

* : en théorie. Dans les faits, le propriétaire vendeur pourra demander à son acheteur de compenser, mais c'est une négociation entre eux qui ne concerne pas la copro.


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rambouillet41 Messages postés 9321 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 3 422
13 juil. 2022 à 17:18

Bonjour,

Déjà il ne vous faudrait que la moitié des suffrages exprimés des présents et représentés, donc c'est moins que "tous les copros", surtout s'il y a peu de monde en AG ......

Ensuite, avez vous fait une déclaration de sinistre ? car à chaque fois cela augmente la sinistralité donc la cotisation annuelle, donc ce que chacun paie .....

Enfin n'oubliez pas que cet incident ne s'est produit qu'une fois, donc pour tout le monde c'est un accident qui ne se reproduira peut-être pas, surtout si l'immeuble est ancien et que vous êtes le premier à vous plaindre ..... Donc faites une LRAR au syndic en expliquant ce que vous avez fait et la prochaine fois, sans une opération de curage, vous laisserez votre appartement en l'état, vous ferez une déclaration de sinistre, demanderez à être relogé, puis l'appartement complètement désinfecté et remis en état, avant de revenir ..... et tout cela aux frais des assurances, donc en partie aux frais du syndicat. Le cout d'un nettoyage d'une telle canalisation est d'environ 250-400 € (vérifiez la facture passée ...)  

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Merci de votre réponse. 

Il s’agit d’un immeuble neuf livré il y a 5 ans seulement.

Oui pour la déclaration. Nous avons été indemnisés par l’assureur du copro. Effectivement la sinistralité est un bon élément à rajouter.

Je ne pense pas que les autres copropriétaires vont croire qu’un propriétaire qui aime son appartement laissera l’eau des WCs stagner chez lui.

Côté financier, comme vous disiez, les gens ne croient pas à la reproduction du sinistre. Du coup j’ai beau rappeler les coûts supplémentaires engendrés, y compris le débouchage de la colonne (>900 euros)

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