Amende sncf mineur majorée car il n avait pas 60€ sur lui
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helene3838
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DCI Messages postés 89791 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 12 juin 2023 à 17:15
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11 réponses
Bonjour,
Il n'y a pas d'avertissement à faire, on ne pose pas ses pieds sur les sièges en face. Il y a des gens qui vont s'asseoir après et qui n'ont pas envie de récupérer ceux sur quoi votre fils a marché. Il est certainement bien élevé mais pas sur ce point.
C'est le règlement que votre fils a accepté en prenant les transports.
Pour la somme c'est pareil, les montants d'amendes sont prévus et si pas de paiement sur place, elle est majorée de frais de dossier.
Le contrôleur a appliqué les règles qu'on lui demande d'appliquer et n'a pas fait preuve de zèle à priori.
Il n'y a pas d'avertissement à faire, on ne pose pas ses pieds sur les sièges en face. Il y a des gens qui vont s'asseoir après et qui n'ont pas envie de récupérer ceux sur quoi votre fils a marché. Il est certainement bien élevé mais pas sur ce point.
C'est le règlement que votre fils a accepté en prenant les transports.
Pour la somme c'est pareil, les montants d'amendes sont prévus et si pas de paiement sur place, elle est majorée de frais de dossier.
Le contrôleur a appliqué les règles qu'on lui demande d'appliquer et n'a pas fait preuve de zèle à priori.
De plus c est bien regrettable car j ai voulu parler directement au contrôleur par téléphone et il a refusé !!!!! Peut etre que j aurais pu payer ainsi ...
Concernant les montants des amendes, ils sont indiqués dans le règlement des transports affichés dans les gare, bus, etc que votre fils et tout usagé accepte lorsqu'il utilise ce transport