Litige de poteau avec mon nouveau voisin de gauche

lisou1978 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 8 avril 2022 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2022 - 8 avril 2022 à 17:36
BmV Messages postés 90582 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 - 8 avril 2022 à 19:24
Bonjour mes nouveaux voisins ayant acheté depuis peu leur maison, crée un conflit autour d'un poteau qui se trouverait sur leur terrain ... très pointilleux pour tout ont été jusqu'à rendre 5 cm ligne de terrain, à leur autre voisine.
pour cela ils ont fait venir un géomètre expert qui nous demande conciliation.
effectivement ce poteau contiguë à notre clôture est sur leur terrain je pense.
Mais il est a savoir qu'a 'l'origine des ces constructions de bien plus de trente ans ( notre maison est la 1ere a un siècle), ce poteau existait déjà tel qu'il est et que la divisons des terrains s'est fait entre membre de la même famille, sans que ce poteau ne soit remis jamais remis en question, et les précédents occupants qui ont construits leur maison dans les années 1970 et ont créer leur clôture juste après ce poteau. J'avais obtenue l'accord oral de le rénover ( crépis même couleur que notre maison, comme cela était le cas avant notre arrivée, mais dans un triste état) de l'ancien propriétaire, car si je l'avais cassé il se serait retrouver avec un trou dans son terrain. et je ne voulais surtout pas déranger mes voisins alors très âgés.
je précise qu'hormis ce fameux poteau je n'empiète nullement sur leur propriété et avant eux ai vraiment voulut faire les choses pour déranger le moins possible…
j'ai des photos antérieure à notre arrivée qui montre que ce poteau et les autres clôtures ont toujours été là et les témoignages des neveux petits enfant ayant connu notre maison depuis tjrs... et voila que maintenant il veut que je le détruises pour refaire sa clôture, au risque de fragiliser la notre.
mes questions sont:
1.est il en droit de le détruire sans mon autorisation? ce qui vraiment me casse les pieds
2.ce poteau ayant toujours été là avant qu'il en devienne propriétaire, et n'ayant pas été relis en cause par les anciens propriétaires , au motif de la prescription de plus de 30 ans, est il à nous?
il a demander une conciliation auprès d'un géomètre expert pour la semaine prochaine, si je ne donne pas de suite du tout que peut il se passer pour nous?
Merci de vos lumières. ci joint une photo pour être plus explicite.
merci bcp de vos réponses.

4 réponses

ginto5 Messages postés 11350 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 4 746
8 avril 2022 à 17:47
Bonjour,

Ne pas vous rendre au RV du géomètre-expert peut engendrer des conséquences :
- constat de mauvaise volonté de votre part
- manquer l'occasion de faire valoir votre point de vue
- décision en votre défaveur puisque vous n'avez pas participé

Le fait de vous rendre à ce RV ne signifie nullement que vous reconnaissez que ce poteau empiète chez votre voisin.
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terrien16 Messages postés 517 Date d'inscription lundi 12 octobre 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2023 282
8 avril 2022 à 19:08
Bonjour
Si ce poteau est bien chez votre voisin, il peut donc le supprimer a sa guise
Allez au bornage, essayez de trouver un arrangement, voire un délai, mais vous n'aurez sans doute pas d'autre choix que de le mettre chez vous
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BmV Messages postés 90582 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 18 079
8 avril 2022 à 19:24
L'usucapion basée sur la prescription trentenaire peut être envisagée, selon les cas, mais il va falloir forcément passer par la case "justice" et dans ce cas arriver à précisément prouver l’ancienneté de la situation.

Voyez tout ça ensemble avec le géomètre.
En gardant toutefois à l'esprit que, comme très souvent, un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès ....



Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....
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lisou1978 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 8 avril 2022 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2022
8 avril 2022 à 18:03
merci bcp de votre réponse , nous avons répondu que le vendredi à 11h00 nous n'étions pas disponible par mail. mais que nous l'étions plus tard en soirée.
-cela changera t''il ce qui se passera?, la réunion 3 convocation en bornage" peut elle se faire sans nous? je compte téléphoner et demander avis à un autre géomètre[
le poteau est j'en suis sure bien chez eux.. mais étant il la depuis plus de 30 ans et démarre notre clôture sans jamais avoir été contesté cela il droit à la prescription?? ps: ce poteau ne gène aucun passage de son potail et de son garage)…
merci de ce que vous pourrez m'en dire...
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