Ou s'adresser pour savoir si un fossé privé existe ou pas

elisa - 1 avril 2022 à 09:06
 Komar - 1 avril 2022 à 13:51
Bonjour, En 2011, j'ai acheté une maison avec un assainissement fosse septique+ bac à graisse fait, je vous l'accorde totalement non conforme mais on peut vendre. l'évacuation était au dire du vendeur évacué dans un fossé privé longeant un bois, puisqu'il n'est pas possible de ce raccorder au communal ni d'avoir du collectif, puisque pas dans la bonne pente. Seul le bois en inférieur nous permet l'évacuation. Or il y a 2 ans, j'ai eu des soucis de refoulement et du coup bouché mais comme il tombe des trombes d'eau j'ai pensé que c'était normal, cette année j'ai nettoyé mon fossé et en même temps j'ai nettoyé une partie des ronces du bois car le proprio. ne fait jamais. Et j'ai découvert qu'un tuyau de 80 diam. avait était installé donc dur dur pour de l'évacuation et après on a bouché le fossé sur toute la longueur de la propriété en limite du bois. Résultat je suis bouché complètement car étant un terrain marécageux quand la terre et pleine plus rien part, j'ai fait déplacer La Maire, qui peut pas grand chose, parce qu'elle ne sait pas si il y avait un fossé ou pas et que je dois me débrouiller pour savoir qui à fait ces travaux en contactant les voisins, j'ai un peu halluciné, et que si je n'arrive à rien et bien je fais comme eux en sauvage, là je suis totalement vidé, je ne suis pas une dur de dur écolo mais il y a des limites quand même, puisqu'il semblerait que dans ce lieu dit c'est monnaie courante de s'approprier du terrain sur autrui et de faire que pour sa gueule. Moi là je suis écœuré d'un tel comportement et du largement foutisme qu'il se passe. Je ne retrouve rien sur les cadastres numérisés ça vaut pas les napoléons fait main ou tout apparaissait. J'en appel à vos connaissances pour savoir si j'ai une solution pour continuer à évacuer normalement et en toute légalité ou si je dois me résoudre à faire comme tout le monde du sauvage. Merci à tout ceux qui voudront bien m'éclairer. J'ai un peu potasser comme quoi je rentre dans l'article 640 et que normalement La Maire est aussi responsable, mais là c'est pas le cas. Donc je suis paumé.

3 réponses

Bonjour,

Effectivement, tout le monde semble faire un peu comme il veut, à commencer par l'ancien propriétaire de votre terrain visiblement (fosse non conforme, envoi des eaux dans le bois voisin, etc...).
Ne serait il pas plus simple pour vous de mettre la fosse en conformité, notamment en la changeant par une micro-station, ce qui règlerait le problème ?
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Si c prévu mais j aurai toujours le même souci d évacuer l eau en dehors de mon terrain, puisque un épandage et pas possible. Il me faut un fossé qui retombe sur le fossé communal sur la route.
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Donc ne reste plus qu'à négocier avec la mairie pour qu'ils creusent un nouveau fossé. Ou se rapprocher d'une entreprise de terrassement, qui pourrait vous proposer une solution compatible avec votre terrain
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Si la mairie voulait bouger oui, mais pas du tout là déjà ele veut pas intervenir et justement j ai émis l hypothèse avec la station et une pompe de relevage en sortie pour accéder plus directement au fossé communal en traversant la route, elle ne prend rien en charge à moi de me débrouiller et d assurer la charge et tout les inconvénients à mon compte, non je n aurai aucune aide de la mairie, puisque le coût serait trop important.
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Donc voir avec un terrassier. Ou/et proposer à la mairie de prendre en charge vous même la création de ce fossé.
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