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Rochat1
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19 févr. 2022 à 11:50
19 févr. 2022 à 11:50
Bonjour,
Effectivement votre voisin n'a pas le droit d'utiliser votre mur comme mur de soutènement. Quelle est la hauteur de terre placée contre votre mur ?
Une ancienne décision de 1982 le confirme dans le cas précis d’un voisin qui appuyait ses terres de remblai sur un mur privatif (C.Cass., 3ème civ., 9 juin 1982, Gaz. Pal., 1982, II, p. 358).
Prenez connaissance de ce site :
https://www.unpi.org/fr/1/15/435/un-voisin-peut-il-appuyer-ses-terres-sur-un-mur-de-ma-maison.html
Cdlt.
Effectivement votre voisin n'a pas le droit d'utiliser votre mur comme mur de soutènement. Quelle est la hauteur de terre placée contre votre mur ?
Une ancienne décision de 1982 le confirme dans le cas précis d’un voisin qui appuyait ses terres de remblai sur un mur privatif (C.Cass., 3ème civ., 9 juin 1982, Gaz. Pal., 1982, II, p. 358).
Prenez connaissance de ce site :
https://www.unpi.org/fr/1/15/435/un-voisin-peut-il-appuyer-ses-terres-sur-un-mur-de-ma-maison.html
Cdlt.
Utilisateur anonyme
19 févr. 2022 à 19:46
19 févr. 2022 à 19:46
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
En regardant par rapport à ma porte d entree et sa porte d entree, je dirai qu il appuie ses terres d environ 60 cm.
Dans mon cas, est que le bruit de son jardin ( il a terre + couche de gravier ) peuvent être transmis par ce mur et se propager dans ma maison. ?
Nous venons, une nouvelle fois de discuter pour expliquer que cela n etais pas possible, il refuse de redescendre son terrain ( il a aménagé son terrain ) mais techniquement je ne sais pas comment il pourrait retirer la terre contre mon mur sans descendre son terrain.
Faire une tranchée jusqu'au fondation ? Faire un petit mur de soutenement qui ne touche pas notre mur mais j ai peu que cela accentue la moisissure de mon mur.
Il nous a expliqué que l ancien propriétaire avait trop décaisser son terrain, il aurait dû être au même niveau que lui, n a pas voulu lui aussi créer une grande terrasse sur son terrain et donc a préféré faire un remblais.
Je ne sais pas s il dis vrai ou faux, sur les plans du permis, il y a un dénivelé mais possible pas autant.
Mais ça il aurait du le faire constater avec ancien propriétaire pour trouver une solution viable.
Aujourdhui, nous allons prendre nous à notre charge si possible travaux pour récupérer notre tranquillité car honnêtement, cela n est pas du tout viable.
Est il possible de se retourner contre ancien propriétaire, qui dans l etat devaient être au courant de ce bruit ?
Bien cordialement.
Merci pour votre réponse.
En regardant par rapport à ma porte d entree et sa porte d entree, je dirai qu il appuie ses terres d environ 60 cm.
Dans mon cas, est que le bruit de son jardin ( il a terre + couche de gravier ) peuvent être transmis par ce mur et se propager dans ma maison. ?
Nous venons, une nouvelle fois de discuter pour expliquer que cela n etais pas possible, il refuse de redescendre son terrain ( il a aménagé son terrain ) mais techniquement je ne sais pas comment il pourrait retirer la terre contre mon mur sans descendre son terrain.
Faire une tranchée jusqu'au fondation ? Faire un petit mur de soutenement qui ne touche pas notre mur mais j ai peu que cela accentue la moisissure de mon mur.
Il nous a expliqué que l ancien propriétaire avait trop décaisser son terrain, il aurait dû être au même niveau que lui, n a pas voulu lui aussi créer une grande terrasse sur son terrain et donc a préféré faire un remblais.
Je ne sais pas s il dis vrai ou faux, sur les plans du permis, il y a un dénivelé mais possible pas autant.
Mais ça il aurait du le faire constater avec ancien propriétaire pour trouver une solution viable.
Aujourdhui, nous allons prendre nous à notre charge si possible travaux pour récupérer notre tranquillité car honnêtement, cela n est pas du tout viable.
Est il possible de se retourner contre ancien propriétaire, qui dans l etat devaient être au courant de ce bruit ?
Bien cordialement.
Rochat1
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Modifié le 20 févr. 2022 à 11:31
Modifié le 20 févr. 2022 à 11:31
Bonjour,
et sa terrasse en bois posée sur ces terres était collée contre notre mur
Il n'a déjà pas le droit de déposer de la terre contre votre mur mais si la structure en bois TOUCHE votre mur, alors oui chaque pas du voisin sur les planches se répercute par contact avec votre mur. Il suffirait qu'il éloigne la structure de quelques cm et les vibrations cesseraient immédiatement. Votre voisin est un peu c... sur les bords !
Vous allez lui adresser un courrier RAR en termes choisis en précisant qu'il ne peut adosser et la terre et son matériel contre votre mur car cette paroi entre en résonance. Si pas de nouvelle au bout d'un certain temps, vous demandez à un conciliateur d'intervenir et si pas de résultat vous vous dirigez vers le tribunal. Vous n'avez pas d'autre issue car vous n'allez pas terminer votre vie dans de telles conditions....
Courage et bien cordialement.
et sa terrasse en bois posée sur ces terres était collée contre notre mur
Il n'a déjà pas le droit de déposer de la terre contre votre mur mais si la structure en bois TOUCHE votre mur, alors oui chaque pas du voisin sur les planches se répercute par contact avec votre mur. Il suffirait qu'il éloigne la structure de quelques cm et les vibrations cesseraient immédiatement. Votre voisin est un peu c... sur les bords !
Vous allez lui adresser un courrier RAR en termes choisis en précisant qu'il ne peut adosser et la terre et son matériel contre votre mur car cette paroi entre en résonance. Si pas de nouvelle au bout d'un certain temps, vous demandez à un conciliateur d'intervenir et si pas de résultat vous vous dirigez vers le tribunal. Vous n'avez pas d'autre issue car vous n'allez pas terminer votre vie dans de telles conditions....
Courage et bien cordialement.
BmV
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20 févr. 2022 à 11:42
20 févr. 2022 à 11:42
En passant : à l'amiable ou en justice, vous ne pourrez certainement pas avancer sans faire procéder à au moins une expertise.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Utilisateur anonyme
20 févr. 2022 à 12:06
20 févr. 2022 à 12:06
Bonjour,
Merci pour vos retours ????.
Nous avons eu accord du voisin de faire venir un accoustien pour voir ce qu il est possible de faire, sauf si vous avez un autre professionnel à me conseiller.
Aujourdhui, la terrasse a été enlevée ( depuis 4 mois environ ) mais les bruits d impact sont toujours présents. ( qui est logique car la terre toujours contre notre mur, mais assez fou la réverbération de la terre )
Faire venir un acousticien bonne idee ou plutôt revoir avec un expert en bâtiment ?
Merci d avance
Merci pour vos retours ????.
Nous avons eu accord du voisin de faire venir un accoustien pour voir ce qu il est possible de faire, sauf si vous avez un autre professionnel à me conseiller.
Aujourdhui, la terrasse a été enlevée ( depuis 4 mois environ ) mais les bruits d impact sont toujours présents. ( qui est logique car la terre toujours contre notre mur, mais assez fou la réverbération de la terre )
Faire venir un acousticien bonne idee ou plutôt revoir avec un expert en bâtiment ?
Merci d avance
Utilisateur anonyme
21 févr. 2022 à 06:51
21 févr. 2022 à 06:51
Desolee je n arrive pas a modifier ma reponse, j avais voulu mettre un smiley cela a mis de "?"
BmV
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21 févr. 2022 à 11:13
21 févr. 2022 à 11:13
La situation étant très délicate et l'origine imprécise à diagnostiquer, commencez par obtenir l'avis de l'acousticien, puisque c'est déjà consensuel, et selon ses conclusions vous évaluerez l'intérêt ou l'utilité de passer à un autre spécialiste.
Évidemment, il semble superflu de vous conseiller de conserver précieusement tous les résultats et pièces annexes de toutes les expertises menées....
Évidemment, il semble superflu de vous conseiller de conserver précieusement tous les résultats et pièces annexes de toutes les expertises menées....
Utilisateur anonyme
22 févr. 2022 à 07:26
22 févr. 2022 à 07:26
Bonjour,
Merci encore pour toutes vos réponses, nous sommes entrain de chercher spécialistes, apparement notre dossier n interresse pas beaucoup ( refus, trop occupé, "le voisin a le droit de s appuyer si cela a été fait à la construction ... " édit propos d un spécialiste )
Sur les 10 spécialistes, un seul serait d accord de venir ... sachant que nous avons pris sur la liste qui sont reconnus par le tribunal de notre région.
Nous lui avons évoqué idée de faire faire un mur de soutainement pour retenir les terres du voisin, et écartant de notre mur, et nous a évoqué l idee de remplir le vide en futur mur et notre maison par de la mousse, pour combler le vide.
Il verra sur place ce qu il est possible de faire, et la encore en espérant que cela stoppe complètement le bruit.
Nous avons pris contact avec notre notaire pour en discuter qui nous a conseillé de prendre un avocat ( mais quelle histoire )
Je vais essayer d aller à la mairie pour regarder les plans de masse des maisons, pour déterminer si cette construction avait été validée par permis de construire, sachant que notre maison à l epoque a été faite avant celle du voisin. De quelque mois ).
Par contre je crois avoir vu sur un plan de la construction du voisin, un mur bahut entourant son terrain .... j ai peur et l'impression que lors de sa construction il n a fait que la partie visible et utile en mur bahut et le reste, voyant le mur de la maison ( chouette déjà construite) il a jugé utile de ne pas continuer son mur ... et qu'il pouvait s appuyer dessus.
Surtout que son mur bahut, a été fait en mitoyenneté et non dans sa limite de propriété.
( cerise sur le gâteau, avec evacuation de ses eaux dans notre allée grrrr, tant de détails que nous n avons pas regardé à l achat !!! Le piège a été maison neuve, cela nous a réconforté et rassuré, et avions la sécurité qu il n y aurait pas de vices, pas de fissure ou autre grave erreur)
Je vous donnerai des nouvelles quand cela aura avancé, en espérant que la situation ne se complique pas ( le dialogue étant maintenu avec notre voisin, j ai une lueur d espoir )
Bien cordialement.
Merci encore pour toutes vos réponses, nous sommes entrain de chercher spécialistes, apparement notre dossier n interresse pas beaucoup ( refus, trop occupé, "le voisin a le droit de s appuyer si cela a été fait à la construction ... " édit propos d un spécialiste )
Sur les 10 spécialistes, un seul serait d accord de venir ... sachant que nous avons pris sur la liste qui sont reconnus par le tribunal de notre région.
Nous lui avons évoqué idée de faire faire un mur de soutainement pour retenir les terres du voisin, et écartant de notre mur, et nous a évoqué l idee de remplir le vide en futur mur et notre maison par de la mousse, pour combler le vide.
Il verra sur place ce qu il est possible de faire, et la encore en espérant que cela stoppe complètement le bruit.
Nous avons pris contact avec notre notaire pour en discuter qui nous a conseillé de prendre un avocat ( mais quelle histoire )
Je vais essayer d aller à la mairie pour regarder les plans de masse des maisons, pour déterminer si cette construction avait été validée par permis de construire, sachant que notre maison à l epoque a été faite avant celle du voisin. De quelque mois ).
Par contre je crois avoir vu sur un plan de la construction du voisin, un mur bahut entourant son terrain .... j ai peur et l'impression que lors de sa construction il n a fait que la partie visible et utile en mur bahut et le reste, voyant le mur de la maison ( chouette déjà construite) il a jugé utile de ne pas continuer son mur ... et qu'il pouvait s appuyer dessus.
Surtout que son mur bahut, a été fait en mitoyenneté et non dans sa limite de propriété.
( cerise sur le gâteau, avec evacuation de ses eaux dans notre allée grrrr, tant de détails que nous n avons pas regardé à l achat !!! Le piège a été maison neuve, cela nous a réconforté et rassuré, et avions la sécurité qu il n y aurait pas de vices, pas de fissure ou autre grave erreur)
Je vous donnerai des nouvelles quand cela aura avancé, en espérant que la situation ne se complique pas ( le dialogue étant maintenu avec notre voisin, j ai une lueur d espoir )
Bien cordialement.