Comprendre la notoriété
Tahitihk
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Tahitihk Messages postés 4 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
ma belle mère est décédé ça va faire 1 an. Elle a 1 seul enfant, un garçon se nommant guy qui s'est marié et ont eu 2 enfants. Sa mère était marié avec Franck qui est le beau père de Guy.
La mère de Guy a 4 terrains nus, elle est propriétaire seule de ces terres. Ma question est : si un jour Guy voudrait vendre un terrain de sa mère, est ce que le beau père bénéficie d'une part d'argent de cette vente?
Merci
ma belle mère est décédé ça va faire 1 an. Elle a 1 seul enfant, un garçon se nommant guy qui s'est marié et ont eu 2 enfants. Sa mère était marié avec Franck qui est le beau père de Guy.
La mère de Guy a 4 terrains nus, elle est propriétaire seule de ces terres. Ma question est : si un jour Guy voudrait vendre un terrain de sa mère, est ce que le beau père bénéficie d'une part d'argent de cette vente?
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
ça veut bien dire que Guy ne peut pas vendre un terrain sans l'accord du père ni lui donner sa part et inversement
mieux vaut pour Guy se rapprocher du notaire, il ne semble pas avoir tout compris ,