Hebergement d'un ami comment le mettre dehors / Canada

Fossilkat Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 12 janvier 2022 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2022 - Modifié le 21 janv. 2022 à 09:09
djivi38 Messages postés 52036 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 - 12 janv. 2022 à 20:29
Bonjour je vous ecris ici car j'ai vraiment beeoin d'aide je ne sais plus quoi faire.

J'heberge un ami depuis 2 mois car si je ne l'avais pas heberge il serait a la rue. J'ai validé avec mes proprietaire si c'etais ok et je peux l'heberger sans problemes. Il n'est pas sur le bail. C'est un ami a moi depuis 3 ans. Je l'heberge gratuitement la seule condition est qu'il maide avec les taches menageres. Il ne travail pas il est en attente des prestation maladies depuis plus de 28 jours.

Ces temps ci il a beaucoup de stress il n'a pas 1 cent dans son compte de banquen et quand il appel le gouvernement, la ligne raccroche souvant et il y a plus de 2 h d'attente sur la ligne telephonique. Il est sur-endetté et il n'a pas d'argent de coté.

Ses taches menageres sont les poubelles 2 fois semaines, balayeuse/ serpillaire 1 fois semaine, il doit faire sa vaisselle a tout les jours et ne pas la laisser trainer et il doit nettoyer les surfaces si il les salis pendant qu'il se fait a manger et replacer les choses ou il les a prit et derniere tache, il doit pave la salle de bain 1 fois par semaine.


Mes taches a moi sont menage du salon et cuisine, balayeuse 1 fois par semaine/serpillaire, sortir la recuperation, litiere car ce sont mes chats, vaisselle a tout les jours pour pas que ca traine en plus de plier toutes les serviettes de bains, linge a vaisselle...

RESUME:
Les taches menageres cest 30% lui 70%moi.
Il ne paye pas de loyer, ni electricitee, ni internet, il ne paye rien du tout
Il na pas de revenu.
Jai paye plusieurs fois son epicerie (sa nourriture) et je ne lui aie jamais demande de me remettre l'argent.

Le probleme est que depuis qu'il est ici, il reporte toujours lee taches menageres a la journee d'apres. Ou parfois il ne le fait pas de la semaine mais aux 2 semaines. Il ne fait que jouer aux jeux video toute la journee car il dit que ca lui fais penser a autre chose

Exemple:
Il laisse trainer ses assiettes et souvant je les laves car je sais quil ne le fera pas. Il ne sert meme pas la vaisselle pendant la journee il la fait au deux jours.

La balayeuse je lui repete 1 a 5 fois par jour de ne pas l'oublier ila fait 3 jours apres en me traitant de tout les noms et en me donnant des excuses. Il refuse de faire la balayeuse ET passer la serpillaire. Il passe seulement la balayeuse.

Les poubelles rien a dire il le fait toujours.

La salle de bain il la fait generalement le samedi mais souvant il oubli.


Je ne lui paye plus lepicerie depuis la semaine passée. Je lui aie dit quil devrait s'arranger car il mange beaucoup genre toute la journee.

La derniere fois je l'aie surpris entrain de prendre ma nourriture je lui aie dit que il devait acheter ses aliments. Il m'a envoyé chier et m'a crié apres. Il ma dit quil a pas d'argent.

Le probleme est que son pere lui a donné 200 dollards en 1 mois pour lepicerie et il a deja tout depensé. Je lui aie dit souvant quil devrait aller dans un autre epicerie que celle a coté d'ici car ca coute 2 fois plus cher et que cest moin cher ailleur. Il me dit qu'il prefere aller a cote.

En gros il prefere payer plus cher et aller moin loin quand la seconde epicerie est seulement a 10 minutes en voiture et que ca lui couterais beaucoup moin cher. Il s'achete seulement des repas deja fait jamais de la viande ou de legumes frais donc ca revient plus cher.

Quand ie lui parle du menage, de trouver un job moin forcant pour son dos il se fache apres moi me traite de tout les noms, il me dit que je ne suis pas une bonne amie et que je me fou de lui et de sa situation.

Souvant jessaie de lui parler calmement mais lui me cris toujours apres. Il passe son temps sur ses jeux videos et il me dit que je le derange toujours. Oui je suis fatiguanye pour le menage mais si il le ferait je ne chialerais jamais.

A chaque fois que je lui demande de passer la balayeuse il me cris apres et me dia des betises un moment donné il y a 3 jours je lui aie dit que j'en avais assez et qu'il devait partir encore la il me cris apres et me traite de tout les noms il me menace meme de m'amener en cours (en justice).

Jaimerais savoir quoi faire avec cette situation la et savoir si je cours un risque qu'il me fasse un proces si je le mets dehors.

2 réponses

jarjabings Messages postés 977 Date d'inscription dimanche 15 août 2021 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2022 197
12 janv. 2022 à 19:05
Bonjour

Vous ne risquez rien en le mettant dehors puisque juridiquement ce n'est qu'un invité !

La seule chose qui compte est de savoir qui est marqué sur le bail et à partir du moment ou vous êtes seule sur celui-ci vous pouvez le mettre en dehors sans aucun problème.

Vous l'avez accueilli et entretenu, vous avez fait preuve de charité ! Rien d'autre.

" a il me cris après et me traite de tout les noms il me menace même de m'amener en cours (en justice).
"

Ce n'est que de la menace pour vous faire peur, foutez le dehors et si nécessaire vous pouvez demander le concours de la police car juridiquement ce n'est qu'un squatteur !

La police va vous demander copie du bail et s'assurer qu'il n'y pas de sous location et à partir du moment ou c'est confirmer, ils pourront vous aidez à expulser le squatteur.
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Fossilkat Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 12 janvier 2022 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2022
12 janv. 2022 à 19:36
Merci pour la reponse je ne savais paa quoi faire et je ne veux aucun troubles avec personne.
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djivi38 Messages postés 52036 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 15 393
12 janv. 2022 à 20:01
bonjour,

vous êtes ici sur un forum de Droit animé principalement par des Français et nous répondons en citant le Droit Français, qui est différent de vos lois.
Je vous invite à contacter le TAL (Tribunal Administratif du Logement), anciennement la "Régie du logement", en cliquant sur ce lien :
https://www.tal.gouv.qc.ca/fr/nous-joindre
Si ce n'est pas leur rôle de répondre à ce problème, demandez-leur à qui vous pourriez vous adresser pour connaître vos droits et les risques que vous pourriez éventuellement courir si vous le mettiez dehors maintenant en plein hiver.

Cordialement.

PS : c'est vous qui avez fait rentrer cet ami chez vous, alors ici en France, on ne dit pas qu'il est un "squatteur" (puisqu'il est là sans effraction et avec votre accord), mais on dit qu'il est un "occupant sans droit ni titre" puisqu'il n'est pas sur votre contrat de location.

cdt.
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jarjabings Messages postés 977 Date d'inscription dimanche 15 août 2021 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2022 197
Modifié le 12 janv. 2022 à 20:27
Bonjour

J'ai formulé une réponse en droit Québécois et non en Français.

D'ailleurs mon propos est parfaitement vérifiable : https://www.laloi.ca/saviez-vous-que-vous-pourriez-etre-expulse-par-votre-conjoint-sans-preavis/

Y compris sur le recours à la police pour l'expulsion, je cite : "

En effet, le statut juridique du conjoint de fait non propriétaire ou signataire du bail est le même que celui d’un invité. Ce statut fait en sorte que dès que sa présence n’est plus désirée sur les lieux l’autre qui est propriétaire ou signataire du bail peut exiger son expulsion en vertu de l’article 41 du Code Criminel. Pour se faire il pourra même recourir aux policiers qui vérifieront que le conjoint de fait qui demande l’expulsion est le seul signataire du bail de logement ou l’unique propriétaire de la maison. Si c’est bien le cas, le conjoint que n’est ni signataire du bail ni copropriétaire sera considéré comme étant un intrus et pourra être expulsé. "

Le terme de squatteur est donc bien approprié au regard de la législation Québécoise.
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djivi38 Messages postés 52036 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 15 393 > jarjabings Messages postés 977 Date d'inscription dimanche 15 août 2021 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2022
Modifié le 12 janv. 2022 à 20:32
Parfait !
Vous auriez pu toutefois le préciser autant pour l'internaute que pour les intervenants... ou donner votre lien pour justifier votre réponse.... on n'est pas censé deviner ni savoir vos compétences en Droit Canadien :-)

cdt.
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