Servitude de tréfonds manque de place

Bonjour,

Nous avons acheté un terrain sur lequel il était indiqué sur l'acte de vente que le voisin avait une servitude pour ses canalisations eau et électricité.
Elle apparaît sur le plan sur tout le côté du terrain sur 2 mètres de large.
Il est spécifié sur l'acte que les travaux ont d'ores et déjà étaient effectués.

Nous faisons actuellement des travaux d'aménagement extérieur et notre artisan est tombé sur les tuyaux eau et électricité du voisin.
Il apparaît que ses canalisations ne passent pas dans la servitude mais bien sur notre terrain. En plus de cela, cela n'a pas été fait dans les normes, tuyaux juste enterrés sous qqes cen...

Bonjour, et merci pour votre future intervention.

Voilà, je viens d’acheter un terrain où il y a un droit de passage pour une habitation où sur cette même habitation, mon voisin a fait une aire de camping car.

Mon voisin n’utilise jamais ce droit de passage car il ressort par devant chez lui. Seul les camping-cars l’utilisent. Environ 5 camping car par mois les mois de grand passage ????

Lors de la signature, la notaire m’a précisé que ce droit était à vie et que je ne pouvais m’y opposer.

Connaissant mon voisin, je n’ai pas cherché à comprendre et j’ai signé car 5 camping-car, c’est pas la fin du monde.

Or, je vi...

Bonjour,
Je suis en cours d’acquisition d’un terrain sur lequel était prévue la construction d’une servitude de tréfonds ( canalisation eaux usées) pour raccorder la parcelle qui est au nord de la mienne (dans le cadre d’une division parcellaire). Mais voilà entre le compromis et l’acte la servitude n’a pas été construite selon le plan qu’on a signé au compromis.
Le propriétaire la changer de côté, ce qui induit des changements dans le cadre de ma construction.
De plus, il a ajouter sur l’acte une réservation d’un deuxième passage en tréfonds (Sur la limite de propriété) pour un projet futur, et m’interdit de montée un muret de clôture ( étant mon souhait car terrain à ...

Bonjour,
Je m'adresse à vous car avec mon compagnon nous venons d'acheter un terrain pour construire notre maison.
Sur ce terrain apparaît une servitude de tréfonds (pour les eaux de pluie et pas les eaux usées la communes n'étant encore pas raccorder au tout à l'égout).
Premier problème qui se pose et que sur les plans la canalisation n'apparaît que approximativement et les anciens propriétaire du terrain (propriétaire de la maison du dessus profitant de la servitude) ne savent pas ou elle passe exactement. Ils l'ont construite eux même. Hors aujourdhui cette conduite devrait normalement passer juste a côté de notre construction mais est elle réellement installé la ou...

Bonjour,
peut on construire sur une servitude de passage de canalisation ?

Bonjour,

J'ai un permis de construire pour ma nouvelle maison. Le terrain n'est pas viabilisé.
2 options de raccordements pour les eaux usées et l'eau sont possible, j'hésite alors je compte sur vos conseils

Option 1: servitude de tréfonds
Mon voisin mon propose via un Y de rejoindre son assainissement sans indemnités ! Dans son allée
De passer mon arrivée d'eau dans son allée
Option 2 : raccord voirie classique.
Cela représente une économie de 2200€

Que feriez vous svp
Cordialement