Dépôt de permis et changement de PLU
SevDeLyon
-
19 déc. 2021 à 18:23
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 20 déc. 2021 à 01:34
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 20 déc. 2021 à 01:34
A voir également:
- Dépôt de permis et changement de PLU
- Mandat de depot - Guide
- Maison d'arrêt fleury merogis permis de visite - Guide
- Pacs changement de nom - Guide
- Changement de planning abusif - - Réglementation et droit du travail
- Échange permis de conduire étranger liste pays 2024 - Guide
2 réponses
kasom
Messages postés
32263
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
3 décembre 2024
8 829
20 déc. 2021 à 00:01
20 déc. 2021 à 00:01
bonsoir
que voulez vous comme réponse ? vous avez tous les éléments pour décider : revoir tout le process avec votre constructeur ou le laisser décider
que voulez vous comme réponse ? vous avez tous les éléments pour décider : revoir tout le process avec votre constructeur ou le laisser décider
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 257
Modifié le 20 déc. 2021 à 01:35
Modifié le 20 déc. 2021 à 01:35
Bonjour
Il est dommage que le dossier n'ait pas été instruit avec les nouvelles règles à venir. Si le projet ne vous convient pas tel qu'il a été accepté, vous faites une nouvelle demande de PC. Quant aux conséquence financières elles doivent certainement être indiquées dans le contrat que vous avez signé
Il est dommage que le dossier n'ait pas été instruit avec les nouvelles règles à venir. Si le projet ne vous convient pas tel qu'il a été accepté, vous faites une nouvelle demande de PC. Quant aux conséquence financières elles doivent certainement être indiquées dans le contrat que vous avez signé