Validité d’un bornage existant
Patdou
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Patdou -
Patdou -
Bonjour,
Je sollicite votre aide car mon voisin souhaite effectuer un bornage. Or, une reconnaissance de limites a déjà été effectuée en 2012 lors de la construction de la maison.
Y-a-t-il nécessite de recommencer ?
Vous remerciant par avance pour vos réponses.
Bien à vous
Je sollicite votre aide car mon voisin souhaite effectuer un bornage. Or, une reconnaissance de limites a déjà été effectuée en 2012 lors de la construction de la maison.
Y-a-t-il nécessite de recommencer ?
Vous remerciant par avance pour vos réponses.
Bien à vous
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3 réponses
Bonjour,
"Y-a-t-il nécessite de recommencer ?" C'est à votre voisin qu'il faut poser cette question. Mais si il vous en fait la demande, j'ose imaginer que oui, il y a necessité, a moins que ce ne soit une passion.
Peut être que les bornes ont disparues et qu'il souhaite vendre ?
"Y-a-t-il nécessite de recommencer ?" C'est à votre voisin qu'il faut poser cette question. Mais si il vous en fait la demande, j'ose imaginer que oui, il y a necessité, a moins que ce ne soit une passion.
Peut être que les bornes ont disparues et qu'il souhaite vendre ?
Bonjour,
S'il y a déjà eu bornage, le géomètre devra en tenir compte...
Si vous avez déjà un PV de bornage avec la même propriété voisine, vous pouvez refuser le bornage amiable qu'on vous propose aujourd'hui.
Mais peut-être que le bornage précédent ne concernait pas toute la parcelle, ou que les bornes ont disparu ?
A lire : https://aurelienbamde.com/tag/bornage-anterieur/
Cdt
S'il y a déjà eu bornage, le géomètre devra en tenir compte...
Si vous avez déjà un PV de bornage avec la même propriété voisine, vous pouvez refuser le bornage amiable qu'on vous propose aujourd'hui.
Mais peut-être que le bornage précédent ne concernait pas toute la parcelle, ou que les bornes ont disparu ?
A lire : https://aurelienbamde.com/tag/bornage-anterieur/
Cdt
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