Validité d’un bornage existant

Patdou - 14 déc. 2021 à 22:32
 Patdou - 15 déc. 2021 à 21:00
Bonjour,

Je sollicite votre aide car mon voisin souhaite effectuer un bornage. Or, une reconnaissance de limites a déjà été effectuée en 2012 lors de la construction de la maison.

Y-a-t-il nécessite de recommencer ?

Vous remerciant par avance pour vos réponses.

Bien à vous

3 réponses

Bonjour,

"Y-a-t-il nécessite de recommencer ?"
C'est à votre voisin qu'il faut poser cette question. Mais si il vous en fait la demande, j'ose imaginer que oui, il y a necessité, a moins que ce ne soit une passion.

Peut être que les bornes ont disparues et qu'il souhaite vendre ?
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 396
Modifié le 15 déc. 2021 à 10:17
Bonjour,

S'il y a déjà eu bornage, le géomètre devra en tenir compte...
Si vous avez déjà un PV de bornage avec la même propriété voisine, vous pouvez refuser le bornage amiable qu'on vous propose aujourd'hui.
Mais peut-être que le bornage précédent ne concernait pas toute la parcelle, ou que les bornes ont disparu ?

A lire : https://aurelienbamde.com/tag/bornage-anterieur/

Cdt


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Bonsoir,
Je vous remercie pour votre retour.
Bien à vous
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