Depot de marque, quel prix pour un depot mondial
RemiCCM
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RemiCCM -
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Bonjour,
Alors voilà j'aimerais déposer un nom de marque, il me semble que c'est INPI qui gère et qu'il faut d'abord le déposer en France avant de le déposer à l'international ou en Europe.
J'aimerais connaître les prix pour un dépôt de marque mais de tout les pays du monde ? Et pourquoi pas le prix pour l'Europe entière.
PS : Lors de l'inscription à l'INPI dans la catégorie "Raison social" je dois mettre mon nom propre ou celui de ma marque ?
Car imaginons que je veuille refaire une seconde marque si la catégorie "Raison social" possède un nom d'une autre marque ça va causer problème non ?
Je suis en auto-entreprise.
Merci d'avance, bien cordialement.
Alors voilà j'aimerais déposer un nom de marque, il me semble que c'est INPI qui gère et qu'il faut d'abord le déposer en France avant de le déposer à l'international ou en Europe.
J'aimerais connaître les prix pour un dépôt de marque mais de tout les pays du monde ? Et pourquoi pas le prix pour l'Europe entière.
PS : Lors de l'inscription à l'INPI dans la catégorie "Raison social" je dois mettre mon nom propre ou celui de ma marque ?
Car imaginons que je veuille refaire une seconde marque si la catégorie "Raison social" possède un nom d'une autre marque ça va causer problème non ?
Je suis en auto-entreprise.
Merci d'avance, bien cordialement.
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3 réponses
Bonjour,
Les dépôts dans le monde entier sont assez rares. C'est en général l’apanage des très grosses entreprises internationales.
Il est assez peu probable qu'un tiers utilise votre marque dans des pays dont les marchés dont "anecdotiques".
Dans tous les cas, d'autres protection existent, qui ne nécessitent pas toujours un dépôt : concurrence déloyale et parasitaire, droits d'auteur (si le nom est original), etc.
Veillez à effectuer une recherche d'antériorités solide si vous souhaitez déposer une marque au niveau de l'Union européenne.
Cordialement,
NB
Les dépôts dans le monde entier sont assez rares. C'est en général l’apanage des très grosses entreprises internationales.
Il est assez peu probable qu'un tiers utilise votre marque dans des pays dont les marchés dont "anecdotiques".
Dans tous les cas, d'autres protection existent, qui ne nécessitent pas toujours un dépôt : concurrence déloyale et parasitaire, droits d'auteur (si le nom est original), etc.
Veillez à effectuer une recherche d'antériorités solide si vous souhaitez déposer une marque au niveau de l'Union européenne.
Cordialement,
NB
Salut,
Des explications ici :
https://www.inpi.fr/fr/valoriser-vos-actifs/faire-vivre-votre-marque/etendre-sa-marque-linternational
Quelques idées de prix :
https://depot-de-marque.com/combien-coute-une-marque/
Je ne connais pas votre budget, mais "tout les pays du monde" pour une auto entreprise, ça me semble un poil ambitieux.
Et surtout, quel intérêt ?
Des explications ici :
https://www.inpi.fr/fr/valoriser-vos-actifs/faire-vivre-votre-marque/etendre-sa-marque-linternational
Quelques idées de prix :
https://depot-de-marque.com/combien-coute-une-marque/
Le prix de la marque internationale dépend des pays désignés. Chaque pays a ainsi des taxes distinctes. Un dépôt dans une classe visant par exemple l’Union Européenne, les Etats-Unis, le Japon et la Chine s’élève à 2000 euros de taxes OMPI environ.
Je ne connais pas votre budget, mais "tout les pays du monde" pour une auto entreprise, ça me semble un poil ambitieux.
Et surtout, quel intérêt ?
Bonjour Pierre,
Oui vous avez raison je suis peut être trop ambitieux. J'aimerais au moins toucher les pays les plus fréquenté commercialement parlant, surtout via Internet comme le Japon, l'Europe et les USA.
J'ai surtout pas envie de travailler sur un projet pour voir ma marque plagié dans certains pays ou je ne suis pas protéger.
Peut être il y a t'il une astuce stratégique afin que le "vol de marque" ne soit pas rentable pour une personne tierce.
N'hésitez pas si vous avec plus d'infos, merci beaucoup
Oui vous avez raison je suis peut être trop ambitieux. J'aimerais au moins toucher les pays les plus fréquenté commercialement parlant, surtout via Internet comme le Japon, l'Europe et les USA.
J'ai surtout pas envie de travailler sur un projet pour voir ma marque plagié dans certains pays ou je ne suis pas protéger.
Peut être il y a t'il une astuce stratégique afin que le "vol de marque" ne soit pas rentable pour une personne tierce.
N'hésitez pas si vous avec plus d'infos, merci beaucoup
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