Creation d'une piscine
Louloute6663
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Louloute6663 -
Louloute6663 -
Bonjour,
J'ai 1 declaration pour faire installer une piscine.
L'architecte des bâtiments de France le valide mais avec quelques "recommandations "
Choix des pierres pour les bordures et choix d'un liner blanc..tous mes voisin sont en bleu..et moi le pisciniste n'a pas de blanc et cela n'irait pas du tout dans la conception du projet..
Une recommandation vaut elle obligation?
Ou comme son nom l'indique une recommandation?
J'ai 1 declaration pour faire installer une piscine.
L'architecte des bâtiments de France le valide mais avec quelques "recommandations "
Choix des pierres pour les bordures et choix d'un liner blanc..tous mes voisin sont en bleu..et moi le pisciniste n'a pas de blanc et cela n'irait pas du tout dans la conception du projet..
Une recommandation vaut elle obligation?
Ou comme son nom l'indique une recommandation?
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4 réponses
Bonjour,
Si la situation de votre bien correspond à ce qu est décliné ci-dessous, il y a fort à parier que l'architecte n'a pas transmis un "accord" mais un avis avec prescriptions.
https://www.anabf.org/vous-conseiller/vos-questions/pourquoi-existe-t-il-different-type-d-avis-de-l-abf
Je ne suis pas d'accord. L'autorisation délivrée par la commune est donnée sous réserve de respecter les prescriptions ou recommandations figurant dans l'arrêté. Dans la mesure où elle est mentionnée dans le corps de l'arrêté, le/la bénéficiaire de l’autorisation est tenue de la suivre même s'il ne s'agit pas d'un avis conforme.
Seule l'autorité administrative peut s'opposer à cette prescription en ne la reprenant pas dans la décision.
Si la situation de votre bien correspond à ce qu est décliné ci-dessous, il y a fort à parier que l'architecte n'a pas transmis un "accord" mais un avis avec prescriptions.
https://www.anabf.org/vous-conseiller/vos-questions/pourquoi-existe-t-il-different-type-d-avis-de-l-abf
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
Je ne suis pas d'accord. L'autorisation délivrée par la commune est donnée sous réserve de respecter les prescriptions ou recommandations figurant dans l'arrêté. Dans la mesure où elle est mentionnée dans le corps de l'arrêté, le/la bénéficiaire de l’autorisation est tenue de la suivre même s'il ne s'agit pas d'un avis conforme.
Seule l'autorité administrative peut s'opposer à cette prescription en ne la reprenant pas dans la décision.
"et moi le pisciniste n'a pas de blanc "
Ce qui est fort surprenant car c'est ce qui se fait le plus actuellement, il doit avoir d'autre stock à écouler
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
Ce qui est fort surprenant car c'est ce qui se fait le plus actuellement, il doit avoir d'autre stock à écouler
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
bonjour
comme dit Andy31200 une recommandation c'est une recommandation......
je me permets de mettre mon grain de sel et ce n'est pas juridique: personnellement j'ai une piscine avec liner blanc: l'eau est magnifiquement translucide ,cristalline et se marie encore magnifiquement avec le vert du gazon...
comme dit Andy31200 une recommandation c'est une recommandation......
je me permets de mettre mon grain de sel et ce n'est pas juridique: personnellement j'ai une piscine avec liner blanc: l'eau est magnifiquement translucide ,cristalline et se marie encore magnifiquement avec le vert du gazon...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pourtour en dalles de pierres bon ca c'est ok
Les aménagements pour la sécurité doivent être discret bon ca c'est ok
La filtration doit être enterrée bon ca c'est ok
Le liner sera blanc! Heu non pas ok
Merci encore