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4 réponses
Josh Randall
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19 oct. 2021 à 18:17
19 oct. 2021 à 18:17
Bonjour,
Si la situation de votre bien correspond à ce qu est décliné ci-dessous, il y a fort à parier que l'architecte n'a pas transmis un "accord" mais un avis avec prescriptions.
https://www.anabf.org/vous-conseiller/vos-questions/pourquoi-existe-t-il-different-type-d-avis-de-l-abf
Je ne suis pas d'accord. L'autorisation délivrée par la commune est donnée sous réserve de respecter les prescriptions ou recommandations figurant dans l'arrêté. Dans la mesure où elle est mentionnée dans le corps de l'arrêté, le/la bénéficiaire de l’autorisation est tenue de la suivre même s'il ne s'agit pas d'un avis conforme.
Seule l'autorité administrative peut s'opposer à cette prescription en ne la reprenant pas dans la décision.
Si la situation de votre bien correspond à ce qu est décliné ci-dessous, il y a fort à parier que l'architecte n'a pas transmis un "accord" mais un avis avec prescriptions.
https://www.anabf.org/vous-conseiller/vos-questions/pourquoi-existe-t-il-different-type-d-avis-de-l-abf
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
Je ne suis pas d'accord. L'autorisation délivrée par la commune est donnée sous réserve de respecter les prescriptions ou recommandations figurant dans l'arrêté. Dans la mesure où elle est mentionnée dans le corps de l'arrêté, le/la bénéficiaire de l’autorisation est tenue de la suivre même s'il ne s'agit pas d'un avis conforme.
Seule l'autorité administrative peut s'opposer à cette prescription en ne la reprenant pas dans la décision.
Andy31200
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19 oct. 2021 à 16:50
19 oct. 2021 à 16:50
Bonjour,
"tous mes voisin sont en bleu"
Même avec un liner blanc, l'eau de la piscine est bleu
"tous mes voisin sont en bleu"
Même avec un liner blanc, l'eau de la piscine est bleu
Andy31200
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19 oct. 2021 à 17:46
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"et moi le pisciniste n'a pas de blanc "
Ce qui est fort surprenant car c'est ce qui se fait le plus actuellement, il doit avoir d'autre stock à écouler
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
Ce qui est fort surprenant car c'est ce qui se fait le plus actuellement, il doit avoir d'autre stock à écouler
"Une recommandation vaut elle obligation? "
Non, du tout
Andy31200
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>
Louloute6663
19 oct. 2021 à 18:13
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Ah bon ? nous ne vous avons donc pas répondu ? il me semble pourtant que si et nous sommes deux a vous avoir dit qu'une recommandation n'était pas une obligation, que voulez vous de plus
jodelariege
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Modifié le 19 oct. 2021 à 18:02
Modifié le 19 oct. 2021 à 18:02
bonjour
comme dit Andy31200 une recommandation c'est une recommandation......
je me permets de mettre mon grain de sel et ce n'est pas juridique: personnellement j'ai une piscine avec liner blanc: l'eau est magnifiquement translucide ,cristalline et se marie encore magnifiquement avec le vert du gazon...
comme dit Andy31200 une recommandation c'est une recommandation......
je me permets de mettre mon grain de sel et ce n'est pas juridique: personnellement j'ai une piscine avec liner blanc: l'eau est magnifiquement translucide ,cristalline et se marie encore magnifiquement avec le vert du gazon...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié le 19 oct. 2021 à 18:46
Pourtour en dalles de pierres bon ca c'est ok
Les aménagements pour la sécurité doivent être discret bon ca c'est ok
La filtration doit être enterrée bon ca c'est ok
Le liner sera blanc! Heu non pas ok
19 oct. 2021 à 18:46
Merci encore