Contester une amande sncf
Résolu/Fermédna.factory Messages postés 29232 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
J'etais dans le train : plaisir grignon pour Paris Montparnasse, avec ma mère. Je ne vais pas svt sur Paris...
Je porte mon masque, je suis en règle avec mes billets, cependant j'allonge une de mes jambes je pose simplement la pointe de ma chaussure sur le siège en face de moi (dimanche matin très peu de monde, mal aux jambes dans les transports) Le contrôleur SNCF nous contrôle, me demande d'enlever mon pied.
Direct je m'excuse, mais il ne veut rien savoir et dit qu il va me sanctionné et me mettre une amande. Je le supplie, lui explique la situation.
Comme je ne veux pas payer l'amende qui est de 50 euros, il me dit qu'il est acermente, me demande mes papiers d'identité, et me les prend pour remplir l'amende.
Mon infraction : souillures ou pieds chausses sur les sièges.
Puis-je conteste mon amande ? Quel sont les recours ? Il y a t'il des vices de procédures utilisables ?
Ps : sur mon amande j'ai une indemnités forfaitaire de 50 euros donc 100 euros l'infraction au total...
Merci d'avance pour la réponse.
- Contester une amende sncf
- Grève sncf calendrier - Accueil - Voyage-Vacances
- Amende recensement - Guide
- Contester résultat permis forum - Forum Automobile
- Amende spanc forum - Forum acheter une maison
- Comment contester une amende - Forum Automobile
5 réponses
Merci de donner des bonnes leçons, de juger les gens ! Je suis polie et je respecte les autres, et en ce qui concerne pour lire les conditions d'utilisations, j'espère que dans votre vie vous êtes IRREPROCHABLE ! Et que vous ne serai jamais victime d'une telle situation.
Bonne journée.
Ps : j'ai remarqué pour donner des conseils pour contester il y a plus personne à la SNCF... Mais mnt, je connais mes démarches et mes droits et je vais me battre jusqu'àu bout.
j'allonge une de mes jambes je pose simplement la pointe de ma chaussure sur le siège en face de moi
Amende non contestable, l'infraction est bien réelle.
L'amende est due, si vous ne la payez, elle va encore augmenter.
Je ne vais pas svt sur Paris
C'est le même pour tous les trains de France. Et si vous vouliez dire que vous ne prenez pas souvent le train, et bien c'était à vous de prendre le temps de lire les conditions d'utilisations pour savoir ce qui était autorisé et ce qui ne l'était pas.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionMoi je pense le problème m’énerve n’est pas l’amende mais il n’écrit pas des règles d’amende sur la porte, la fenêtre ou aucune place évitante.Il y a une fois je prends le métro de Paris à l’aéroport je mets mes pieds sur la chaise,en ce moment là, le métro est vide et je suis à l’aise et propose mon voyage, les travailleurs arrivent soudain et me fait une amende.Je ne sais pas du tout de cette action qu’il faut une amende(si je sais je fais pas),on sait que dans la société y a des moments qu’on ne porte pas très formidable,on a certains gestes confortables…je m’excuse pour mes pieds sur le train mais je ne comprends pas la raison SNCF ne présente pas les règles sur l’affiche.C’est de designer une piège et de voler de l’argent.
Les affichages de règlement à l'intérieur des gares en font mention. Si jamais vous ne les voyez pas il reste le bon sens. Je pense que vous n'aimeriez pas qu'un invité mette ses baskets sur vos chaises ou canapé chez vous avec toute la saleté que cela transporte. C'est la même chose. Il faut penser à ceux qui vont s'asseoir dessus après...
En même temps, si on devait écrire la totalité des règles de façon à ce que vous les ayez tout le temps sous les yeux, y’aurait plus beaucoup d'espace libre... Et vous ne les regarderiez pas plus.
Comme indiqué par mon collègue, toutes les règles de 'savoir voyager' sont affichées en gare. Dans toutes les gares. Elles sont aussi disponible sur le site internet. https://www.ratp.fr/mode-demploi-reseau
Malheureusement, ces règles ne sont disponible qu'en Français, ce qui pourrait s'avérer un soucis si vous ne parlez pas cette langue. Mais comme indiqué par mon collègue, le bon sens (et de façon générale les conditions d'utilisation des transports en commun de pays dont vous parlez la langue) devraient vous guider pour limiter les faux pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc si nos réponses ne vous conviennent pas, ce n'est pas de notre responsabilité.
Le droit ne s'aménage pas a votre bon vouloir, au risque de vous décevoir.
Bonne continuation dans vos démarches.
Peut-être aurez vous gain de cause. Peut-être pas. Mais aurez vous la décence de revenir nous dire le résultat, à plus forte raison si vous n'avez pas eu de gain de cause ?