Validité d'un règlement intérieur piscine dans une copropriété
RepDom266
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rambouillet41 Messages postés 9314 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2024 - 14 sept. 2021 à 17:42
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A voir également:
- Règlement intérieur piscine copropriété
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Piscine construite avant 2007 ✓ - Forum Immobilier
- Piscine construite en 1998 sans demande préalable - Forum Immobilier
- Piscine jardin privatif copropriété ✓ - Forum Immobilier
- Piscine à 1 m de la maison ✓ - Forum Voisinage
4 réponses
rambouillet41
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14 sept. 2021 à 07:35
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Bonjour,
IL faudrait savoir si cette piscine est une partie commune ou un lot privatif du syndicat utilisé par tous ..... En d'autres terme la piscine a-t-elle un numéro de lot ?
IL faudrait savoir si cette piscine est une partie commune ou un lot privatif du syndicat utilisé par tous ..... En d'autres terme la piscine a-t-elle un numéro de lot ?