Copropriété ou pas

Christopher - 13 sept. 2021 à 14:05
rambouillet41 Messages postés 8569 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2023 - 13 sept. 2021 à 18:03
Bonjour,
Je me permet d'écrire ici car je me questionne sur ma nouvelle habitation, j'habite une maison de village où chaque étage est identique (maison en colonne ) . Je possède 3 étages et il y a un autre propriétaire en dessous qui en possède deux autres .
Je viens ici car je me questionne sur le fait que nous devons oui ou non créé une copropriété (travaux à prévoir) .
Sachant qu'il n'y a pas de partie commune et qu'il y a deux entré différentes pour les deux habitation.
Je vous remercie ????

6 réponses

ginto5 Messages postés 10920 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2023 4 531
13 sept. 2021 à 14:32
Bonjour,

La toiture et les sous-sols sont aussi des parties communes !
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Bonjour et merci pour votre réponse , donc la création d'une copropriété est obligatoire on est d'accord ? Si oui , un géomètre doit venir faire les mesures ? Est ce obligatoire le géomètre ? Merci
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andre78fr Messages postés 2554 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2023 571
13 sept. 2021 à 14:52
En théorie non, vous pouvez établir un règlement de copropriété et un état descriptif conformes mais il faudra trouver le notaire qui acceptera de le publier sans qu'il soit signé par un géomètre-expert...
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Bonjour
Deux propriétaires pour un même immeuble et plusieurs logements, il< y a copropriété.
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Merci , mais je veux savoir si le passage d'un géomètre est obligatoire ? Je n'ais aucun document en ma possession prouvant que ça a été fait pour le géomètre
Merci
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rambouillet41 Messages postés 8569 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2023 3 064
13 sept. 2021 à 18:03
Bonjour,

Tout d'abord il faudrait savoir sous quelle forme vous avez acheté : en indivision ou en copropriété.

Si c'est une copropriété, elle doit être mise en place et le notaire a du vous donner un RdC....
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