Pommes de pin.

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Bonjour, dans mon jardin, je possède deux sapins plantés il y a plus de quarante ans.
À plus de deux mètres de la limite du terrain du voisin.
Aucunes branches ne dépassent chez lui.
Ces arbres mesurent environ 15/20 mètres.
Ce charmant voisin s'est plaint, récemment, auprès de la mairie, sans nous en avoir parlé, de...la chute de pommes de pin dans son jardin...
Existe t'il une législation concernant ce "problème" ?
Merci pour vos réponses.
Passez une excellente journée en tout bon voisinage.

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On pourrait juste dire à ce cher monsieur que la mairie n'a aucune compétence ni autorité pour traiter les litiges d'ordre civil entre personnes privées et qu'en conséquence sa démarche a été une perte de temps et d'énergie autant pour lui que pour le personnel municipal.

En second, il n'y a en effet aucune loi qui obligerait le propriétaire d'arbres d'empêcher la chute des pousses naturelles au gré des vents, toutes dispositions du code civil étant par ailleurs respectées ici (articles 671 à 673).

II pourrait tout au plus vous assigner au tribunal judiciaire pour trouble anormal de voisinage, ce qui devrait alors être formellement prouvé au juge au cours d'une procédure longue, coûteuse et au résultat plus qu'incertain.

On peut raisonnablement suggérer d'ignorer, de laisser s'agiter cette charmante personne sur ce problème quasi insoluble pour elle, sauf à y mettre beaucoup de temps et d'argent.
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11 août 2021

Merci pour votre réponse et ses précisions.
Cela confirme ce que je supposais.
Concernant ce " charmant" voisin, je lui conseillerais bien de récupérer les pignons des pommes de pin que le vent, et bien modestement bien qu' involontairement moi, nous lui offrons afin d 'assaisonner ses salades.
Mais je doute que ma proposition reçoive une réponse chaleureuse...
Bonne journée à vous.
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bonjour,

vous pourriez également lui suggérer de les ramasser, de les faire sécher et de les donner à peindre à ses jeunes enfants ou à ses petits-enfants les jours de mauvais temps pour en faire (gratuitement et sans dépense d'essence pour aller en forêt en ramasser) de magnifiques décorations de table pour Noël... ou pour décorer sa cheminée... le Père Noël apprécierait sûrement !!

cdt.
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2 septembre 2021
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" (...) de magnifiques décorations de table pour Noël... ou pour décorer sa cheminée... (...) " voire tout simplement et très économiquement pour alimenter gratuitement son feu de cheminée.

Mais pour transformer facilement ce que l'on considère de prime abord comme un préjudice (encore que là, on peut s'interroger sur le préjudice réel causé par la chute de pommes de pin...) en un avantage, il faut se donner la peine de réfléchir pendant au moins huit secondes...
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;-))

Raison de plus pour le laisser mijoter, d'autant qu'apparemment il ne vous a pas encore contacté directement et en personne pour se plaindre.
Ce qui est assez révélateur.

Très certainement ne vous accostera-t-il jamais en personne pour ça...

Vous n'êtes pas censé savoir qu'il est allé chouiner en mairie.


 
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Comme disait Michel Audiard : " les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît ".
PS: pour l'administrateur du site : il dommage que votre logiciel correcteur ne permette de citer, in extenso, une citation cinématographique .
Le mot c.. est, pourtant dans le dictionnaire de l'Académie Française...

.
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Le "robot" filtreur évite les litanies de termes injurieux ou autres expressions graveleuses qui souvent fleurissent dans les messages.

Mais, dans l'intérêt de la culture cinématographique, je restaure le mot incriminé dans votre message ! ;))
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Les tontons flingueurs vous en remercient !
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De rien !