Bonjour, je voudrais savoir si une personne qui tatoue chez lui a le droit de le faire dans une chambre qui est censé être dédier
au couche des enfant
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Komar
Bonjour,
Et pourquoi pas, tant que l'activité est déclarée et que l'endroit passe le contrôle sanitaire ?
oieldelinx
il peux faire couche des enfants dans cette pièces et comment savoir si il est déclaré
djivi38
bonjour,
et si c'est en immeuble, il faut aussi que le RdC (Règlement de Copropriété) autorise cette activité.
cdt.
oieldelinx
non , il vie avec sa nouvelle compagne et leur bébé dans une petite maison qui à trois chambre donc 1 qui doit accueillir deux autres enfant de son ancienne compagne