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BmV
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17 mai 2021 à 15:14
17 mai 2021 à 15:14
" le voisin a une servitude de tréfonds. " : eh bien CQFD !
Dans la mesure où il bénéficie d'une telle servitude, il peut creuser et arranger le sous-sol dans cette partie selon ses besoins ou même ses envies, sauf restrictions éventuelles insérées dans l'acte de servitude.
Sauf à démontrer en justice que la présence de ces regards anciens vous cause un préjudice excessif et que le juge accorde leur suppression ou leur remplacement par une simple canalisation, vous n'avez a priori aucun motif pour exiger quoi que ce fût de votre voisin.
D'ailleurs, justement, au-delà de toute considération purement juridique : la présence de ces regards, enterrés, quasi invisibles, vous gêne donc tant que ça ?
Dans la mesure où il bénéficie d'une telle servitude, il peut creuser et arranger le sous-sol dans cette partie selon ses besoins ou même ses envies, sauf restrictions éventuelles insérées dans l'acte de servitude.
Sauf à démontrer en justice que la présence de ces regards anciens vous cause un préjudice excessif et que le juge accorde leur suppression ou leur remplacement par une simple canalisation, vous n'avez a priori aucun motif pour exiger quoi que ce fût de votre voisin.
D'ailleurs, justement, au-delà de toute considération purement juridique : la présence de ces regards, enterrés, quasi invisibles, vous gêne donc tant que ça ?
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