Récuperer meuble + plainte
michelle
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Snoopy -
Snoopy -
Bonjour, je souhaite porter plainte contre mon ex-conjoint qui a garder les meubles dont les factures sont à mon nom et ne veux pas me les rendre.
Ma question est : Comment se déroule la plainte, Faut il passer par le tribunal ? Devrons nous nous présenter tout les deux au tribunal ? Faut il prendre des avocats ?
Merci
Ma question est : Comment se déroule la plainte, Faut il passer par le tribunal ? Devrons nous nous présenter tout les deux au tribunal ? Faut il prendre des avocats ?
Merci
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5 réponses
Bonjour,
la plainte, c'est auprès de la gendarmerie ou police.
la plainte, c'est auprès de la gendarmerie ou police.
michelle
Bonjour, en relisant mon message je me rend compte que je me suis mal exprimer. Merci pour votre réponse . J'ai laisser un commentaire plus bas en essayer d'expliquer un peu mieux :)
Bonsoir il faut déjà porter plainte pour vol auprès des services de police.
Et peut être qu'après convocation auprès de ceux ci, il sera nettement plus enclin à vous rendre ces meubles.
Et peut être qu'après convocation auprès de ceux ci, il sera nettement plus enclin à vous rendre ces meubles.
Bonjour et merci pour vos réponses.
Je sais bien qu'il faut porter plainte en gendarmerie mais c'est une chose que je n'ai jamais fait de ma vie. Et donc j'aimerais savoir comment se passe la suite d'une plainte/le jugement ?
Je sais que la plainte peut être placée sans suite, mais si ce n'est pas le cas, comment ça fonctionne ?
Je veux dire, est ce que nous devrons passer par le tribunal ou le fait d'apporter les factures comme preuve auprès de la gendarmerie suffit ?
Une fois, la plainte déposer il recevras une lettre, une convocation ?
Je suis complétement perdue et j'aimerais savoir à quoi m'attendre .
Je ne sais pas si mes questions sont assez claires. Et tout cas merci beaucoup de prendre le temps de me répondre.
Je sais bien qu'il faut porter plainte en gendarmerie mais c'est une chose que je n'ai jamais fait de ma vie. Et donc j'aimerais savoir comment se passe la suite d'une plainte/le jugement ?
Je sais que la plainte peut être placée sans suite, mais si ce n'est pas le cas, comment ça fonctionne ?
Je veux dire, est ce que nous devrons passer par le tribunal ou le fait d'apporter les factures comme preuve auprès de la gendarmerie suffit ?
Une fois, la plainte déposer il recevras une lettre, une convocation ?
Je suis complétement perdue et j'aimerais savoir à quoi m'attendre .
Je ne sais pas si mes questions sont assez claires. Et tout cas merci beaucoup de prendre le temps de me répondre.
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Bonjour ,
Vous parlez d'ex conjoint, devons nous comprendre que vous étiez marié ?
Si oui, d'une part le vol entre époux n'existe pas et d'autre part en cas de séparation chacun a du récupérer une partie du patrimoine en fonction du régime matrimonial.
Si par contre, cet homme était votre concubin (union libre ,sans mariage), les choses sont différentes. Dans ce cas, les achats faits et réglés par vos soins vous appartiennent. Bien entendu la preuve vous sera demandé. S'il vous est impossible de prouver que ces meubles vous appartiennent cela sera plus compliqué.
Cordialement
Vous parlez d'ex conjoint, devons nous comprendre que vous étiez marié ?
Si oui, d'une part le vol entre époux n'existe pas et d'autre part en cas de séparation chacun a du récupérer une partie du patrimoine en fonction du régime matrimonial.
Si par contre, cet homme était votre concubin (union libre ,sans mariage), les choses sont différentes. Dans ce cas, les achats faits et réglés par vos soins vous appartiennent. Bien entendu la preuve vous sera demandé. S'il vous est impossible de prouver que ces meubles vous appartiennent cela sera plus compliqué.
Cordialement
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