Droit centre équestre
Trottinette
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jodelariege -
jodelariege -
Bonjour,
Un centre équestre s'est installé à côté de chez nous. Adieu les champs de tournesols, bonjour les nuisances sonores lors des cours d'équitation. Est ce que cela rentre dans les troubles anormaux du voisinage ? Ont ils le droit de faire des cours même le dimanche? (déjà qu'ils nous fichent en l'air nos mer rdis, samedis et tous les jours de vacances).
Merci pour les infos
Un centre équestre s'est installé à côté de chez nous. Adieu les champs de tournesols, bonjour les nuisances sonores lors des cours d'équitation. Est ce que cela rentre dans les troubles anormaux du voisinage ? Ont ils le droit de faire des cours même le dimanche? (déjà qu'ils nous fichent en l'air nos mer rdis, samedis et tous les jours de vacances).
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3 réponses
C'est quoi 'à coté' ?
Il me semble qu'ils ont une distance à respecter avec les habitations. Mais à partir du moment ou ils respectent cette distance, ils sont dans leurs droits.
https://alyoda.eu/index.php?option=com_content&view=article&id=2754%3Apermis-de-construire-regle-de-distance-entre-une-habitation-et-des-locaux-hebergeant-des-animaux&catid=613&Itemid=561
(source à vérifier)
Quand à qualifier les troubles anormaux du voisinage, difficile pour nous de les estimer, surtout sans connaître la distance et l'intensité sonore.
Il me semble qu'ils ont une distance à respecter avec les habitations. Mais à partir du moment ou ils respectent cette distance, ils sont dans leurs droits.
https://alyoda.eu/index.php?option=com_content&view=article&id=2754%3Apermis-de-construire-regle-de-distance-entre-une-habitation-et-des-locaux-hebergeant-des-animaux&catid=613&Itemid=561
(source à vérifier)
Quand à qualifier les troubles anormaux du voisinage, difficile pour nous de les estimer, surtout sans connaître la distance et l'intensité sonore.
Je vous remercie de votre réponse.
La réglementation concerne toujours les bâtiments. Ma question concerne la carrière où ont lieu les cours d'équitation qui est à environ 100 mètres de notre propriété. Nous assons d'aucun bruit à des éclats de voix des moniteurs qui donnent leurs indications, des rires, voire "ola" des familles qui restent en bordure de carrière
La réglementation concerne toujours les bâtiments. Ma question concerne la carrière où ont lieu les cours d'équitation qui est à environ 100 mètres de notre propriété. Nous assons d'aucun bruit à des éclats de voix des moniteurs qui donnent leurs indications, des rires, voire "ola" des familles qui restent en bordure de carrière
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