Renouvellement de syndic et facture impayee du precedent réclamée par le nouveau

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bonjour , je suis nouveau sur le forum.

j'aimerai avoir des avis juridique sur la situation de notre copro qui était gérée par un syndic A qui a été remplace par un syndic B en janvier 2020.

des travaux on êtes vote en 03/2018 avec le syndic A(montant total des travaux 800 euros). ces travaux sur l'annexe 5 article 14-2 apparaissent bien en 2018 pour 800 euros . les appels de fonds et les règlement pour ces travaux on étés payer par les copropriétaires puisque sur l annexe 5 article 14-2 de l'Année suivante la ligne correspondante était a zero. de plus sur l'annexe 4 ( compte de gestion pour travaux article 14-2 il apparait bien "dépense votées+ 800 : "depenses" 781 euros (montant exact de la facture ) , "provision appelees" 800 , "solde" 19,00.

soit 800 appelé - 781 reel = 19,0 .créditer au compte de la copro .

au vu de cet état des compte ,j'estime que les travaux on bien était paye par les copropriétaires mais que la facture n'a pas été réglé par le premier syndic (a) .

actuellement le nouveau syndic (B) nous réclame le paiement de la facture correspondant a ces travaux.

est ce normal ,? qui est fautif ?



merci de votre aide

1 réponse

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Bonjour,

Pour payer ces travaux vous avez du avoir des appels de fonds spécifiques ou une ligne spécifique sur les appels de fonds trimestriels courants. Il est donc facile de montrer au syndic B que ces travaux ont déjà été provisionnés. Maintenant il faut retrouver les écritures dans les grands livres de ces 3 dernières années. Il faut les éplucher (à la condition que le syndic A les ait fournis).

PS : perso, je recommande au CS de réclamer au syndic tous les ans, juste après l'AG, le GL de l'exercice approuvé et de le conserver en archives....