Déclassement d'un terrain d'une maison construite.
philographe
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Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 27 mars 2021 à 19:32
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Josh Randall
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27 mars 2021 à 19:32
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Bonjour
Oui elle le peut. Quant à l’impact, cela dépendra de la constructibilité de la parcelle et des possibilités d’agrandir ou construire autre chose sur ledit terrain
Oui elle le peut. Quant à l’impact, cela dépendra de la constructibilité de la parcelle et des possibilités d’agrandir ou construire autre chose sur ledit terrain
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