Calcul de clé de réparation d’utilité sur chemin en copropriété
morcia
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11 févr. 2021 à 19:17
rambouillet41 Messages postés 9322 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 - 12 févr. 2021 à 07:51
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rambouillet41
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11 févr. 2021 à 19:36
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Bonjour,
Vous ne pouvez pas comparer la répartition d'un ascenseur et celle d'un chemin, car ce n'est ni un équipement commun, ni un service commun, ses charges ne peuvent pas être dites à l'utilité. Il ne peut qu'être réparti suivant des tantièmes relatifs, car vous etes tous quatre propriétaires indivis de ce chemin....
Vous ne pouvez pas comparer la répartition d'un ascenseur et celle d'un chemin, car ce n'est ni un équipement commun, ni un service commun, ses charges ne peuvent pas être dites à l'utilité. Il ne peut qu'être réparti suivant des tantièmes relatifs, car vous etes tous quatre propriétaires indivis de ce chemin....
Un parking c’est bien des charges spécial et quand il y à pas de syndic depuis plus de 50ans. Suite à des fortes pluies et avec du passage intensif qui ont détérioré le chemin. Moi j’ai le plus gros des tantièmes et je n’utilise pas ce chemin parce que j’ai une entre rue aucune autre entre.
Là, Il ce réveil pour faire le chemin, sinon il ne rentre plus de véhicule chez eux. C’est bien une utilité pour eu ???? c'est la seul charge commune
je veux bien payé des charge pour l'entretien, mais payé tout les travaux que ça sois équitable
Là, Il ce réveil pour faire le chemin, sinon il ne rentre plus de véhicule chez eux. C’est bien une utilité pour eu ???? c'est la seul charge commune
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rambouillet41
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12 févr. 2021 à 07:51
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Le chemin vous appartient aussi, vous devez en assurer l'entretien et la réfection.
Sinon regardez si "légalement" vous pouvez sortir de cette copropriété....
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