Calcul de clé de réparation d’utilité sur chemin en copropriété
morcia
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rambouillet41 Messages postés 10210 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10210 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je vous explique ma problématique, je suis en copropriété horizontale.
Il y a 4 lots et un chemin. La seule charge commune c’est le chemin.
Au bout du chemin il y a les lots 3 et 4 qui utilisent la totalité du chemin à 100%, le lot 2 utilise la moitié du chemin et le lot 1 qui est à l’entrée du chemin qui l’utilise sur ¼ .
Avez-vous un exemple de calcul, comme un Excel, pour la clé de répartition spéciale, je ne parle pas des tantièmes. Mais bien des clés de répartition d’utilisation ou des clés charges spéciales
Exemple comme un ascenseur, parking etc…
Sur les ascenseurs on utilise les étages, mais quand il y a plus d’un propriétaire sur le même étage cela deviens plus compliqué
J’ai trouvé ça
https://www.pap.fr/patrimoine/copropriete/copropriete-les-appels-de-fonds/a13282#:~:text=La%20quote%2Dpart%20des%20charges,%C3%A0%206%20080%20%E2%82%AC%2C%20le
Je vous explique ma problématique, je suis en copropriété horizontale.
Il y a 4 lots et un chemin. La seule charge commune c’est le chemin.
Au bout du chemin il y a les lots 3 et 4 qui utilisent la totalité du chemin à 100%, le lot 2 utilise la moitié du chemin et le lot 1 qui est à l’entrée du chemin qui l’utilise sur ¼ .
Avez-vous un exemple de calcul, comme un Excel, pour la clé de répartition spéciale, je ne parle pas des tantièmes. Mais bien des clés de répartition d’utilisation ou des clés charges spéciales
Exemple comme un ascenseur, parking etc…
Sur les ascenseurs on utilise les étages, mais quand il y a plus d’un propriétaire sur le même étage cela deviens plus compliqué
J’ai trouvé ça
https://www.pap.fr/patrimoine/copropriete/copropriete-les-appels-de-fonds/a13282#:~:text=La%20quote%2Dpart%20des%20charges,%C3%A0%206%20080%20%E2%82%AC%2C%20le
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3 réponses
Bonjour,
Vous ne pouvez pas comparer la répartition d'un ascenseur et celle d'un chemin, car ce n'est ni un équipement commun, ni un service commun, ses charges ne peuvent pas être dites à l'utilité. Il ne peut qu'être réparti suivant des tantièmes relatifs, car vous etes tous quatre propriétaires indivis de ce chemin....
Vous ne pouvez pas comparer la répartition d'un ascenseur et celle d'un chemin, car ce n'est ni un équipement commun, ni un service commun, ses charges ne peuvent pas être dites à l'utilité. Il ne peut qu'être réparti suivant des tantièmes relatifs, car vous etes tous quatre propriétaires indivis de ce chemin....
Un parking c’est bien des charges spécial et quand il y à pas de syndic depuis plus de 50ans. Suite à des fortes pluies et avec du passage intensif qui ont détérioré le chemin. Moi j’ai le plus gros des tantièmes et je n’utilise pas ce chemin parce que j’ai une entre rue aucune autre entre.
Là, Il ce réveil pour faire le chemin, sinon il ne rentre plus de véhicule chez eux. C’est bien une utilité pour eu ???? c'est la seul charge commune
je veux bien payé des charge pour l'entretien, mais payé tout les travaux que ça sois équitable
Là, Il ce réveil pour faire le chemin, sinon il ne rentre plus de véhicule chez eux. C’est bien une utilité pour eu ???? c'est la seul charge commune
je veux bien payé des charge pour l'entretien, mais payé tout les travaux que ça sois équitable
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