Contrôle de gendarmerie non réglementaire ? [Résolu]

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Bonjour,

Le Jeudi 4 février vers 23h00, je faisait un tour (une boucle) de vélo avec la lumière allumée dans mon village en état d'ivresse et sous l'emprise de stupéfiant (je reconnais mes torts) en roulant toujours bien à droite, doucement avec de la musique en haut-parleur à fort volume sur mon téléphone dans ma poche au niveau de mes pectoraux de mon manteau sur une route mal éclairée, je passe un passage à niveau et je prends la rue qui est à droite et qui descend dans un lotissement qui se situe derrière chez moi. Je suis en roue libre puis je repédale calmement. C'est alors que d'un seul coup je tombe par terre sur le coté droit, je me relève en me demandant ce qui s'est passé et un gendarme me plaque sur le coté droit de la voiture et me demande pourquoi je ne me suis pas arrêtais. Je leur réponds que je ne savais même pas qui me suivaient, que je ne les avais pas vu, ni entendu du tout. Ensuite l'autre gendarme me demande mon manteau ainsi que ma sacoche. Je lui donne et il commence la fouille. Je l’aperçois sortir mes affaires de ma sacoche y comprit mon porte feuille (avec 400e, ma carte bleu, ma carte vitale, ma carte de mutuelle) à l'intérieur. Il découvre environ 20g de résines de cannabis et d'herbe mélangés dans une boite. Il me verbalise uniquement pour l'usage de cannabis. Le gendarme me rend mon manteau et ma sacoche (je ne vérifie pas mes poches et si toute mes affaires sont dans ma sacoche, je fais confiance) Pendant ce temps l'autre gendarme relève mon vélo et me dit "il n'est pas cassé". Ensuite viens le moment de signer sur l'appareil mais l'écran ne fonctionnait pas correctement et malgré plusieurs tentatives c'est le gendarme qui a signé pour moi. Le contrôle se termine et il me dise de rentrer chez moi, ce que je fais. C'est une fois devant mon portillon, alors que je m’apprêter à rouler une cigarette, que je m'aperçois que mon vélo a eu des dommages, que je saigne à la main gauche et que mon porte-feuille a disparu de ma sacoche. Totalement affolé, j'appelle la gendarmerie de castres (je suis redirigé au standard de Bordeaux) pour leur dire que mon porte feuille a disparu après le contrôle (j'utilise le terme voler au début de ma conversation avec le gendarme). Le gendarme me dit qu'il va se renseigné et après un temps d’attente il me dit que non il n'a pas de traces de mon porte-feuille. Je rigole nerveusement et je lui dit "elle est belle votre justice", il s’énerve et me dit que je parle a un gendarme. Je lui dit alors qu'il n'y a pas de soucis et je raccroche. Je retourne sur les lieux du contrôle et je n'aperçois pas mon porte-feuille. Je rentre alors chez moi. Le lendemain matin vers 8h30 j’ appel la gendarmerie de castres et je leur signal ma perte de mon porte-feuille et je demande s'il n'est pas resté dans la voiture des gendarmes qui m'ont contrôlé. On me réponds qu ils était en service de nuit et qu'ils me recontacteront dans l’après-midi. A 14h20 un des gendarmes présent lors de mon contrôle m'appelle et me signale qu'il avait une note disant de me rappeler. Je lui explique pour mon porte-feuille, que je l'ai vu être sorti et que je ne l'avais plus une fois chez moi, il me dit que c'est pas eux qu'il l'ont, qui peut rien faire à part faire venir une patrouille pour vérifier l'endroit du contrôle. Je lui signale que non j'ai déjà vérifier et qu'il n'y était pas. Je le renseigne que mon vélo est cassé sur le côté de la chute et que j'avais saigné. Je lui demande alors quelle personne conduisait et si je peux avoir son nom ainsi que celui de son collègue qui m'ont contrôlé. C'est alors qu'il a changé directement de ton et qu'il m'a dit "C'est moi, pourquoi?'' et "Je peux vous les passer mais il va falloir me dire pourquoi " d'un ton sec.Je lui explique que j'avais envoyer un message plus tôt à info-droit en expliquant le contrôle et en leur demandant s'il était réglementaire. Que je voulais leur noms en prévention si info-droit me disait que le contrôle ne s'est pas passer dans les règles. Il a encore monter d'un ton et me dit "si vous faites ça je vous conseille de le faire bien'', ''vous êtes un procédurerié''. Je lui demande ensuite des informations sur l'amende et il me dit que je vais en recevoir deux pour usage de stupéfiant et non respect du couvre-feu (non évoqué lors du contrôle). Je lui demande son nom ainsi que celui de son collègue, il me les donne. Puis son attitude se détériore encore, et il me dit alors que j’étais en refus d'obtempérer. Qu'il allait en informer sa direction un certain Colonel. Je n'arrivai même plus à dire un mots, il me coupait constamment la parole quand j'essayais de me défendre pour leur expliquer que lors du contrôle leur voiture est restée derrière moi (pas à mon niveau alors que je roulai sur le côté droit), que je n'ai aperçu aucun gyrophare, qu'un ami qui était dans son jardin a vue le véhicule passer juste avant l'heure de mon contrôle et n'ont entendu aucune sirène tout comme moi, que je n'ai entendu aucune sommation et que je n'avais surtout aucune volonté délibérée de ne pas me conformer à l'arrêt et au contrôle du fait qu'ils étaient totalement hors de ma vue et que j'avais même pas conscience d'être en refus d'obtempérer . Alors qu'il m'a dit qu'il était en haut-parleur avec son supérieur, il me redemande pourquoi je voulais leur nom. Après avoir réexpliquer que c'était au cas où, il me répète plusieurs fois d'affiler qu'il va faire une procédure. Je lui demande "Quelle procédure?". Il ne répond pas à ma question une première fois. Puis à la troisième fois que je lui redemande il me dit "vous verrez". Ensuite il m'a dit qu'il avait un rendez-vous dans 5 minutes et qu'il devait raccrocher. La conversation téléphonique s'est terminée.

Est-ce que ce contrôle est réglementaire?
Les comportement de ces gendarmes sont-t-il déontologique?
De quelle procédure parle t-il ? A quoi dois-je m'attendre?

Merci par avance

3 réponses

bonjour
si je résume bien :
vous ne respectez pas le couvre feu ,alcoolisé et sous l'emprise de stupéfiant ,vous refusez d'obtempérer.. vous tombez de votre vélo sans doute sous l'effet de l'alcool et des stupéfiants, du cannabis dans vos poches....
à la lecture calme de ce que je viens d'écrire , qui parait en tord? les gendarmes ? ...
à quoi devez vous vous attendre?
tapez sur votre ordinateur:
-non respect du couvre feu
- alcool et stupéfiant
-refus d'obtempérer
-possession de stupéfiants......
Même s'ils ont vu que j’étais alcoolisé, ils n'ont pas vérifié mon taux alcoolémie, ni la présence de thc dans ma bouche. Il ne peuvent pas rajouter conduite sous l'état d'ivresse et sous stupéfiant après?
Vous,résumez
Personne ne lira un truc aussi long
Je me suis fait percuté par la gendarmerie en vélo sous le prétexte d'un refus d'obtempérer alors que leur voiture est restée derrière moi (pas à mon niveau alors que je roulai sur le côté droit), que je n'ai aperçu aucun gyrophare, qu'un ami qui était dans son jardin a vue le véhicule passer juste avant l'heure de mon contrôle et n'ont entendu aucune sirène tout comme moi, que je n'ai entendu aucune sommation et que je n'avais surtout aucune volonté délibérée de ne pas me conformer à l'arrêt et au contrôle du fait qu'ils étaient totalement hors de ma vue et que j'avais même pas conscience d'être en refus d'obtempérer . J'ai eu une amende pour usage de stupéfiant que le gendarme a signé à ma place parce que l'appareil électronique était défectueux. Et suite à ma perte de mon portefeuille lors du contrôle, j'ai rappelé pour savoir où il était. On m' a indiqué que je serai sanctionné pour usage de stupéfiant et non-respect du couvre-feu (que je n'ai pas signé). J'ai donc demander le nom des gendarmes présents lors de mon contrôle et suite à cela le gendarme au téléphone me dit qu'il va lancé la procédure. Je lui demande plusieurs fois de quelle procédure il parle. Il m'a répondu seulement "la procédure" deux fois et "vous verrez" à la fin.

Les comportement de ces gendarmes sont-t-il déontologique?
De quelle procédure parle t-il ? A quoi dois-je m'attendre?

Merci par avance
Et votre comportement a VOUS?? Vous le trouvez comment??
Bourré..défoncé...transportant de la came. Dehors après le couvre feu ..et vous vous plaignez des méchants flics dont le comportement n'est pas déontologique

Merci pour ce grand moment de rigolade.