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1 réponse
Le dénigrement est juridiquement plutôt réservé aux entreprises ou aux produits.
Est ce le cas ?
Ensuite, sur l'aspect civil, il faut commencer par agir auprès de l'auteur. En le mettant en demeure de retirer les propos ou photos incriminés. Si vous ne connaissez pas l'auteur, vous pouvez saisir le juge civil des référés avec un constat d'huissier. Il saisira, si il en dispose ainsi, l'hébergeur. Ce que vous pourrez faire si vous connaissez l'auteur et qu'il ne s'est pas exécuté.
Sans effets, il faudra saisir la justice.
Je ne détail pas ici la procédure sans savoir si vous avez l'intention ou la nécessité d'en arriver là. Vous reviendrez vers nous dans ce cas.
Au niveau pénal, c'est bien plus complexe, long, et risqué. Je ne développe pas non plus à ce stade.
Est ce le cas ?
Ensuite, sur l'aspect civil, il faut commencer par agir auprès de l'auteur. En le mettant en demeure de retirer les propos ou photos incriminés. Si vous ne connaissez pas l'auteur, vous pouvez saisir le juge civil des référés avec un constat d'huissier. Il saisira, si il en dispose ainsi, l'hébergeur. Ce que vous pourrez faire si vous connaissez l'auteur et qu'il ne s'est pas exécuté.
Sans effets, il faudra saisir la justice.
Je ne détail pas ici la procédure sans savoir si vous avez l'intention ou la nécessité d'en arriver là. Vous reviendrez vers nous dans ce cas.
Au niveau pénal, c'est bien plus complexe, long, et risqué. Je ne développe pas non plus à ce stade.
La législation juridique et financière évolue en permanence...