Bonjour,
j'ai vendu mon véhicule le 01/01/2021 et déclaré la cession du véhicule mais j'ai fait une erreur sur l'identité de l'acquéreur.
j'ai essayé de faire une nouvelle cession de véhicule, mais on me demande la pièce explicative de non changement du titulaire (pourquoi?) et le certificat de cession mais lequel?
merci pour vos réponses et informations, je suis un peu perdue ...
C
A voir également:
Cession de véhicule erreur d'identité de l'acquéreur
Vous vendez un véhicule à une tierce personne sans vous assurer qu'il s’agit du vrai acquéreur!!!!!!!!!!!!!! (enfin c'est ce que j'en déduis...).
Vous enregistrez cette cession ensuite vous demandez un changement de propriétaire il y a de quoi s'interroger sur votre démarche....
Si l'administration vous demande des précisions il faut lui donner toutes les explications et surtout demander l'annulation de la première demande de cession.
Il faut motiver cette demande avec des explications plausibles sinon il y aura incompréhension entre le service instructeur et votre démarche....
Vendre et enregistrer un véhicule doit s'accompagner d’une démarche sérieuse pas par la suite changer d'avis, cette erreur est incompréhensible (sauf pour vous en fait) pour l'administration entrainant des conséquences que vous ne percevez pas.
Clarifiez votre position en demandant l'annulation de la première demande ensuite après accord de l’administration vous pourrez refaire cette cession en remplissant correctement les documents de cession.
A+
C'est dans ma famille.le fils achète la voiture pour sa mère.carte grise et assurance au nom de la mère.sauf que moi j'ai mis la vente au nom du fils,mon filleul.donc je sais à qui je vends...
si l'administration refuse le changement vous pouvez faire comme ceci :
si la vente est faite au nom du fils, le véhicule est à lui.
il doit payer une carte grise.
puis céder gratuitement le véhicule au nom de sa mère qui refera une carte grise.
l'erreur entraîne juste le paiement d'une carte grise inutile (pour le fils) mais cela permet de vous en sortir si l'administration refuse le changement.
