ANTS - declaration de cession de véhicule - analyse par le service instructeur

Résolu/Fermé
ninou582 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018 - Modifié le 2 sept. 2020 à 16:21
ninou582 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018 - 15 nov. 2018 à 16:51
Bonjour, je ne comprends pas pourquoi lors de mon enregistrement lors de la cession de mon véhicule ancien propriétaire nouveau propriétaire où j'ai tous les papiers (certificat de cession, etc.) copie de carte grise barrée recto verso passeport n'ont pu être mis car en cours d'enregistrement j'ai été bloquée et n'a pas pu poursuivre tout le cheminement car un message est arrivé en disant analyse par le service instructeur où ils me disent aucune action à faire de ma part...
OK ! mais pourquoi cette analyse ! mon dossier est banal il n'a rien de particulier j'ai vendu mon véhicule il est normal que j'informe et confirme cette vente aux services des immatriculations !! maintenant je dois attendre quelques jours disent ils ou jusqu'a 3 semaines !! qui peut me dire pourquoi il y a ce genre d'analyses et pourquoi ? merci de votre aide
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1 réponse

verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 336
Modifié le 28 nov. 2019 à 06:55
Bjr ninou582

En fait une cession (de véhicule) à présent de fait par un système dématérialisé dans le but d’une centralisation de ce genre de dossier et un jour (peut être) une réponse rapide pour les vendeurs ou acheteurs sans intervention de services départementaux avec du personnel dédié juste à délivrer les titres de circulation.

Ne pas oublier que dans certaines Préfectures il fallait passer une matinée voir une après midi afin de valider un changement de cartes d'immatriculation.
Ombre au tableau à l'époque la validation de la vente auprès du vendeur ne se faisait pratiquement jamais sauf vendeurs aguerris connaissant les procédures dans ce cas.

Ne pas oublier les fraudes aux cessions de véhicules qui ont toujours existé donc la nouvelle procédure apporte plus de garanties pour les vendeurs qu'auparavant.
Le fait de déclarer la vente par le vendeur immédiatement (ou sous un délai de quinze jours) et soumis à des règles précises.
Dans votre cas il y a eu un blocage sans doute une vérification plus poussée par le service de contrôle.
Il n'y a pas lieu de vous offusquer c'est une règle de sécurité.
Cependant si ce contrôle pouvait perdurer trop longtemps je vous engage à consulter les personnels à la Préfecture la plus proche afin de faire un point sur cette situation ou le CERT de votre région.


Cdt
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ninou582 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
15 nov. 2018 à 09:25
Bonjour, merci vous me rassurez un tout petit peu...demain cela fera 14 jours donc je vais suivre votre conseil..j'ai une sous préfecture pas très loin de chez moi..ils vont peut etre pouvoir m'aider...meme si j'ai lu que désormais seule les documents par internet seraient possible et les visites pour question à la sous préfecture étaient bannies pour les cartes grises) merci encore de vos conseils...(je ne vois pas pourquoi j'irai sur le site autre qu'officiel préconisé par bouric66...)
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verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018 336
15 nov. 2018 à 10:50
Bjr ninou582

Dans les préfectures il y a des points numériques afin d'aider les personnes n'ayant pas internet et les personnes ayant des difficultés avec le site ANTS
Consultez le site de votre Préfecture afin d'avoir les horaires d'ouverture pour ces démarches.

Cdt
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ninou582 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018 > verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018
15 nov. 2018 à 12:51
merci de votre gentillesse...la sous préfecture est près de chez moi c'est ouvert a partir de 13h30 j'y vais donc...encore grand merci de votre aide ! j'espère que ma cession de vehicule pourra etre résolue !!
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ninou582 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018 > verywell Messages postés 645 Date d'inscription vendredi 18 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2018
15 nov. 2018 à 16:51
J'y suis allée ils ne peuvent pas faire grand chose avec ants étant - une plateforme ils n'ont pas accès à cette plateforme.et complétement indépendant...la sous préfecture m'a dit de ne pas m'inquiéter que j'avais du temps car le délai est de 1 mois que si l'analyse est en cours d'instruction c'est qu'elle y est...m'ont dit de regarder dans les démarches l'avancement et si dans 3 semaines je n'ai rien j'ai un numero de telephone ants ! je vais attendre le bon vouloir d'ants en espérant que mon dossier soit vu au plus vite GRAND MERCI
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